5.00 crédits
15.0 h + 15.0 h
Q2
Enseignants
Janssen Frédéric;
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Préalables
/
Thèmes abordés
Livre I : les principes fondamentaux en droit fiscal
Livre IIi : les personnes soumises à l'impôt des personnes physiques
Livre III : les différents types de revenus.
Livre IV : la fiscalité immobilière
Livre V : la fiscalité mobilière
Livre VI : fiscalité des dirigeants d'entreprises
Livre VII : le régime des transmissions d'entreprises à titre onéreux et à titre gratuit
Livre VIII : le régime des plus'values
Livre IX : gestion du patrimoine privé, revenus de spéculation ou revenus professionnels ' un arbitrage compliqué
Livre X : aspects fiscaux de la déductibilité des « management fees »
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
| 1 |
Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable d'appréhender le schéma fiscal d'opérations complexes (immobilières, restructuration de sociétés et donner le premier conseil. |
Contenu
Examen approfondi des principaux concepts techniques et des relations normatives structurant les catégories de revenus formant l'assiette de l'impôt des personnes physiques.
Le cours portera l'accent sur les modalités techniques de l'application concrète des normes fiscales, de la caractérisation des faits constituant les éléments générateurs de l'impôt à l'opération du travail de qualification conduite par l'interprétation des énoncés normatifs.
Le cours portera l'accent sur les modalités techniques de l'application concrète des normes fiscales, de la caractérisation des faits constituant les éléments générateurs de l'impôt à l'opération du travail de qualification conduite par l'interprétation des énoncés normatifs.
Méthodes d'enseignement
Cours ex cathedra avec analyse de jurisprudence et méthode des cas pratiques
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Examen écrit (session)
Bibliographie
- Tiberghien, Manuel de Droit Fiscal, 2022/2023
- M. De Wolf, J. Thilmany et J. Malherbe, Impôt des personnes physiques, Larcier, 2013
- Th.Afschrift, l'impôt des personnes physiques, Larcier 2005
- E.Boigelot, La fiscalité des cadres et des dirigeants d'entreprises, Larcier, 2006
- P-F Coppens, L'entreprise face au droit fiscal belge, 2 tomes, Larcier, 2009
- O. D'AOUT, D. DARTE, N. HONHON, B. MARISCAL, J. PICAVET, L'impôt des personnes physiques, édition 2023, Anthémis
- I. VAN DE WOESTEYNE, Handboek personenbelasting, Intersentia, 2021-2022
Faculté ou entité
en charge
en charge
CLSM
