Clinique juridique bell hooks droit et genre

Enseignants

Vincent Sophie;

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Cette unité d’enseignement vise à sensibiliser aux liens entre droit et genre, en guidant les étudiant·es dans la rédaction d’un rapport qui répond à une question relative aux droits des femmes et, plus largement, à l’égalité de genre, posée par une association ou ONG. En partant des demandes d’actrices et acteurs de la société civile, les étudiant·e·s se voient offrir la possibilité de travailler sur des questions issues du ‘terrain’, ce qui renforce leur capacité à mener une analyse juridique concrète et approfondie. Au terme du cours, l'étudiant·e devrait donc avoir abordé et résolu, avec plusieurs de ses condisciples, une question clinique, de manière critique, au service d’une association de terrain, à l’aide des ressources en droit positif acquises dans d’autres cours, approfondies in casu. En outre, l'étudiant·e devrait avoir rédigé, sur la même question, une analyse critique d’une dizaine de pages, qui démontre une maîtrise de ses dimensions technique et pratique ainsi qu’une capacité à rendre les outils juridiques accessibles à un public non initié, de façon claire et synthétique.

Contenu

L’organisation du cours reflète les objectifs susmentionnés.
Au premier quadrimestre se succèderont une séance d’introduction et deux séances pendant lesquelles les associations de terrain présenteront les dossiers dont il s’agira pour les étudiant·es de se saisir. Ces dossiers relèveront de branches distinctes, permettant donc un travail en droit public comme privé. Ces séances viseront à clarifier les demandes qui nous ont été adressées par ces associations et à formuler les questions juridiques qui s’en dégagent. Se tiendra ensuite une séance de discussions avec les étudiant·es relatives aux différentes questions soumises. À la suite de cette séance, les étudiant·es devront constituer les groupes et choisir les questions auxquelles elles et ils répondront.   
Il sera attendu des étudiant·es que dans les semaines qui suivent, elles et ils défrichent la demande soumise par l’association en vue de la remise d’un état de la question au terme du 1er quadrimestre. Ce 1er travail devra comprendre une reformulation de la question, la présentation d’une structure et l’objet de la recherche à venir. Avant la remise de celui-ci, une séance de permanence sera prévue afin de répondre aux questions des étudiant·es et les accompagner dans leurs réflexions.
Au second quadrimestre auront lieu une séance de correction de l’état de la question et ensuite, deux séances qui viseront à poursuivre le travail de clarification des demandes entamé au 1er quadrimestre et à dégager les enjeux de genre qu’elles incluent grâce à des échanges avec des praticien·nes du droit. Une nouvelle séance de permanence sera prévue avant la remise d’un travail intermédiaire qui sous réserve d’une discussion avec les étudiant·es, se fera pour la veille des vacances de printemps, soit le 25 mars 2024.
Après ces vacances, se tiendront une séance de correction et deux séances de permanence. Le travail final devra être rendu au terme du second quadrimestre, à une date qui sera fixée de commun avec les étudiant·es.
Suivant la qualité des travaux remis, sera organisée la présentation de ceux-ci en accord avec les étudiant·es et les associations à la demande desquelles nous aurons répondu. 

Méthodes d'enseignement

La présence à la séance d’introduction et aux quatre séances sera obligatoire.
Outre ces temps de travail collectif, le travail consistera principalement en la rédaction d’un texte. Long de 10 pages environ, il sera rédigé par un groupe de 2 à 4 étudiant·es ; il consistera en un rapport à l’attention d’une association de terrain, dans lequel sera traitée une question juridique « de fond », qu’il s’agisse de synthétiser l’état du droit, dans sa dimension textuelle autant que sa mise en œuvre, ou d’esquisser des réponses plus prospectives à une problématique irrésolue.
Chaque groupe sera autonome quant à son organisation. Un soutien renforcé à la recherche, à la réflexion et à la rédaction sera disponible tout au long du second quadrimestre ; la venue régulière à (certaines de) ces permanences paraît incontournable à la remise, dans les temps, de textes présentant la qualité requise.
Les documents nécessaires seront mis à disposition sur moodle.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Le travail donnera lieu au même résultat pour tou·tes les étudiant·es du groupe concerné. Son évaluation sera tout particulièrement fondée sur la rigueur de la recherche juridique, la pertinence et la complétude des réponses à la question posée, la prise en compte de sa dimension de genre, la capacité à transmettre des savoirs juridiques à un public non averti, la méthodologie et la présentation (incluant l’expression écrite). Le caractère bref du document attendu, plutôt que comme l’indice d’un exercice simplifié, doit être compris comme l’exigence que soit développé un propos particulièrement clair, structuré et largement accessible.
La participation aux séances interviendra, plus marginalement, dans l’évaluation globale du travail fourni par chacun·e : une présence active aux cours et une implication dans les recherches collectives sera attendue. Par conséquent, l’absence injustifiée à plus d’une séance provoquera le passage automatique en seconde session, pour la remise du travail individuel.

Bibliographie

Provided with the portfolio of papers as well as through individual and group discussions with the professors.
Fournie avec le portefeuille de textes ainsi que par les discussions individuelles de chacun·e et de chaque groupe avec les titulaires.

Faculté ou entité
en charge

DRTB