5.00 crédits
45.0 h + 15.0 h
Q2
Enseignants
Audren Frédéric; Oulad Ben Taib Hajar;
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
| Au terme du cours d’histoire des institutions et du droit II (époque contemporaine), l'étudiant doit essentiellement : (1) avoir compris et assimilé les grands thèmes de l’histoire de la Belgique contemporaine vus au cours ; (2) pouvoir les expliquer en mettant en évidence les causes et les conséquences de leur évolution ; (3) comprendre les liens entre l’exposé historique et les évolutions juridiques ; ainsi que les articulations qui relient les différents thèmes les uns aux autres ; (4) faire lui-même des liens de type thématiques et/ou chronologiques entre les différents sujets abordés ; (5) comprendre et assimiler l’évolution de certaines règles du droit positif belge (notamment, dans les mesures où elles auront été vues au cours, les règles applicables en matière électorale, d’emploi des langues, de liberté d’enseignement, de droits fondamentaux – dont l’égalité homme-femme, de droit social, de droit colonial …) en les situant dans leur contexte historique et politique ; Les activités d’apprentissage visent par ailleurs à conduire l’étudiant à mettre en œuvre les compétences décrites ci-avant, à rechercher des sources d’information pertinentes et à croiser les informations recueillies, et enfin à restituer les informations retenues de manière pédagogique, à l’attention d’un public non averti (soit les autres étudiants, lors d’une présentation orale au cours, soit les internautes, au travers de la rédaction de la notice Wikipedia). Idéalement, ce cours devrait inciter aussi l'étudiant à approfondir les thèmes vus au cours, et ce notamment grâce aux orientations bibliographiques proposées au début de chacune des leçons abordées. |
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Contenu
Le cours portera sur l'histoire des institutions et du droit de la Belgique contemporaine, soit, en principe, de 1830 à nos jours. Néanmoins, il sera parfois nécessaire de remonter dans le temps et d’évoquer l'héritage de l'Ancien Régime et des périodes française et hollandaise pour comprendre l’évolution des thèmes abordés.
Les institutions politiques, au sens large, sont privilégiées. Cette expression dépasse donc les institutions de droit public, et englobe également les institutions sociales, économiques, culturelles, scolaires, syndicales, etc. Tout ce qui, en somme, institue un rapport entre la sphère privée et la sphère publique. Ce rapport lui-même a connu des évolutions qui seront expliquées. L’historique de ces institutions sera abordé, dans la mesure du possible, en parallèle avec un ensemble de règles juridiques dont l’évolution est directement liée à cette histoire « institutionnelle ».
Le cours comprend huit leçons :
Leçon 1. Les cadres politiques
Éléments d’histoire des partis politiques et du droit électoral
Leçon 2. Les cadres religieux et philosophiques
Éléments d’histoire des religions et de la laïcité et du droit scolaire
Leçon 3. Les cadres linguistiques
Éléments d’histoire des mouvements flamand et wallon et du droit de l’emploi des langues
Leçon 4. Les cadres économiques et sociaux
Éléments d’histoire des associations syndicales et patronales et du droit social
Leçon 5. Les relations européennes et internationales
Éléments d’histoire des organisations internationales et du droit international public
Leçon 6. L’étranger dans la Belgique contemporaine
Éléments d’histoire des évolutions démographiques et du droit des étrangers
Leçon 7. La Belgique et le Congo
Éléments d’histoire de la colonisation et du droit colonial
Leçon 8. Les droits des femmes
Éléments d’histoire des relations familiales, du féminisme et du droit civil
Les institutions politiques, au sens large, sont privilégiées. Cette expression dépasse donc les institutions de droit public, et englobe également les institutions sociales, économiques, culturelles, scolaires, syndicales, etc. Tout ce qui, en somme, institue un rapport entre la sphère privée et la sphère publique. Ce rapport lui-même a connu des évolutions qui seront expliquées. L’historique de ces institutions sera abordé, dans la mesure du possible, en parallèle avec un ensemble de règles juridiques dont l’évolution est directement liée à cette histoire « institutionnelle ».
Le cours comprend huit leçons :
Leçon 1. Les cadres politiques
Éléments d’histoire des partis politiques et du droit électoral
Leçon 2. Les cadres religieux et philosophiques
Éléments d’histoire des religions et de la laïcité et du droit scolaire
Leçon 3. Les cadres linguistiques
Éléments d’histoire des mouvements flamand et wallon et du droit de l’emploi des langues
Leçon 4. Les cadres économiques et sociaux
Éléments d’histoire des associations syndicales et patronales et du droit social
Leçon 5. Les relations européennes et internationales
Éléments d’histoire des organisations internationales et du droit international public
Leçon 6. L’étranger dans la Belgique contemporaine
Éléments d’histoire des évolutions démographiques et du droit des étrangers
Leçon 7. La Belgique et le Congo
Éléments d’histoire de la colonisation et du droit colonial
Leçon 8. Les droits des femmes
Éléments d’histoire des relations familiales, du féminisme et du droit civil
Méthodes d'enseignement
Le cours est en partie magistral, et en partie composé des activités d’apprentissage menées par les étudiants. Les présentations orales faites au cours par les étudiants font partie intégrante de la matière d’examen.
Les enseignants veillent également à proposer au moins une autre activité en lien avec l’objet du cours (conférence, journée d’étude, visite, exposition, théâtre,…).
Les enseignants veillent également à proposer au moins une autre activité en lien avec l’objet du cours (conférence, journée d’étude, visite, exposition, théâtre,…).
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
L’examen est évalué sur 80 points.
Vingt points sur 80 sont attribués à un travail personnel ou de groupe dit participatif, encadré par les enseignants du cours. Lorsque l’activité participative est un travail écrit (notice Wikipedia), le travail échoué peut être représenté en seconde session. Lorsque l’activité participative est une présentation orale, la présentation échouée peut être remplacée par un travail écrit en seconde session. Si l’étudiant ne prend aucune initiative pour représenter un travail en seconde session, il conserve la note de la première session.
Vingt points sur 80 sont attribués à un bref examen écrit d’une durée de 60 minutes. Celui-ci est composé de deux questions :
- une première question est relative à la connaissance des dates et des acronymes essentiels du cours : Les dates sont rassemblées dans la partie « Repères chronologiques de l'histoire de la Belgique contemporaine ». Elles doivent être parfaitement connues. Une seule erreur dans les questions posées entraîne la perte de l’ensemble des points relatifs à la question. Les acronymes importants à connaître pour l’examen sont indiqués en caractère gras dans le présent syllabus.
- une seconde question est constituée par un bref casus, visant à mettre en œuvre et discuter l’application des règles de droit du passé vues lors du cours.
Quarante points sur 80 sont attribués lors d’un examen oral, qui suit directement l’examen écrit. Il est composé de deux questions (chacune de celles-ci étant présentée devant un enseignant différent) et d’un temps de préparation. En ce qui concerne la datation des réponses, celles-ci doivent indiquer (à tout le moins) les décennies correspondantes.
Vingt points sur 80 sont attribués à un travail personnel ou de groupe dit participatif, encadré par les enseignants du cours. Lorsque l’activité participative est un travail écrit (notice Wikipedia), le travail échoué peut être représenté en seconde session. Lorsque l’activité participative est une présentation orale, la présentation échouée peut être remplacée par un travail écrit en seconde session. Si l’étudiant ne prend aucune initiative pour représenter un travail en seconde session, il conserve la note de la première session.
Vingt points sur 80 sont attribués à un bref examen écrit d’une durée de 60 minutes. Celui-ci est composé de deux questions :
- une première question est relative à la connaissance des dates et des acronymes essentiels du cours : Les dates sont rassemblées dans la partie « Repères chronologiques de l'histoire de la Belgique contemporaine ». Elles doivent être parfaitement connues. Une seule erreur dans les questions posées entraîne la perte de l’ensemble des points relatifs à la question. Les acronymes importants à connaître pour l’examen sont indiqués en caractère gras dans le présent syllabus.
- une seconde question est constituée par un bref casus, visant à mettre en œuvre et discuter l’application des règles de droit du passé vues lors du cours.
Quarante points sur 80 sont attribués lors d’un examen oral, qui suit directement l’examen écrit. Il est composé de deux questions (chacune de celles-ci étant présentée devant un enseignant différent) et d’un temps de préparation. En ce qui concerne la datation des réponses, celles-ci doivent indiquer (à tout le moins) les décennies correspondantes.
Autres infos
Les notes de cours forment le principal support du cours, mais peuvent être utilement complétées par le syllabus, un recueil de législation et le site Moodle du cours, sur lequel sont postés la plupart des documents vus au cours.
Bibliographie
Une large bibliographie est fournie dans le syllabus.
Faculté ou entité
en charge
en charge
DRTB
