Droit des biens (+ travaux pratiques sans casus)

Enseignants

Bernard Nicolas;

Langue
d'enseignement

Français

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Au terme du cours, l'étudiant devra s'être familiarisé avec des notions théoriques telles que le droit réel, le concept de bien ou encore la figure de la possession. Par ailleurs, il devra manier avec aisance les différents droits réels de jouissance, tout en les soumettant à la comparaison, le cas échéant.

Contenu

Le cours s'articule autour de deux pôles : l'étude des biens (avec la distinction meubles-immeubles par exemple) et l'examen des droits réels. Cette dernière partie se divise elle-même en deux rubriques : la définition théorique de cette notion d'une part et, de l'autre, l'étude des principaux droits réels de jouissance : propriété (et son mode d'acquisition par la possession) et copropriété. Une attention particulière sera portée, dans ce cadre, aux droits réels sur la chose d'autrui : usufruit, usage, servitude, ....

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Prenant la forme d'un examen écrit, l'évaluation porte sur la maîtrise du cours magistral ainsi que sur les décisions de justice. Une question a trait spécifiquement à la matière vue durant les travaux pratiques (sauf pour les étudiants de la KUL Brussel et les étudiants en horaire décalé)

Autres infos

Supports du cours :
N. BERNARD, Le droit des biens après la réforme de 2020 (avec la collaboration de V. Defraiteur), Limal, Anthemis, 2020.
Un recueil de décisions de justice.
Un powerpoint reprenant le plan du cours, les articles de loi et les références aux décisions de justice.

Bibliographie

Voir les notes infrapaginales du syllabus

Faculté ou entité
en charge

DRTB