Normes comptables internationales de consolidation

mlsmm2146  2022-2023  Mons

Normes comptables internationales de consolidation
5.00 crédits
30.0 h
Q2
Enseignants
Vessié Bénédicte;
Langue
d'enseignement
Français
Préalables
Filière Révisorat et expertise comptable
Thèmes abordés
Partie 1 : Aspects légaux et techniques de la consolidation
  • Les dispositions juridiques ;
  • Les principes généraux ;
  • L'obligation d'établir des comptes consolidés ;
  • Le regroupement d'entreprise (IFRS 3) ;
  • Le périmètre de consolidation, principes et exclusion du périmètre ;
  • Les méthodes de consolidation (IAS 28 & IFRS 11) ; 
  • L'écart d'acquisition (IAS 36) ;
  • Les retraitements de consolidation ; 
  • L'élimination des transactions intragroupe ;
  • La conversion des éléments en devises ;
  • Les impôts différés (IAS 12). 
Partie 2 : l'établissement des comptes consolidés, aspect pratique
  • L'établissement des états financiers consolidés (IFRS 10) ;
  • Le rapport de gestion consolidé ;
  • La consolidation en pratique : la liasse. 
Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

1
Ce cours a pour objectif l'établissement des états financiers de groupe dans le respect des exigences légales des normes internationales (IAS/IFRS consacrées à la consolidation).
 
Contenu
L'objectif du cours est de pouvoir appréhender une consolidation, aussi bien au niveau de l'établissement, de la compréhension et de l'interprétation des états financiers en IFRS sans oublier l'audit de ceux-ci.
0. Présentation générale
1. Introduction
2. Dispositions juridiques 
3. Principes généraux
4. Obligation de consolider
5. Périmètre de consolidation
6. Méthodes de consolidation
7. Ecart de consolidation 
8. Techniques de consolidation
9. Retraitements de consolidation 
10. Écart de conversion
11. Impôts différés
12. La publication des états financiers consolidés
13. Le contrôle des états financiers consolidés
Méthodes d'enseignement
- Cours magistral en présentiel, teams ou video
- Exercices et étude de cas
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
La note finale est composée des éléments suivants:
- Un travail écrit réalisé durant les 6 semaines du cours (40%)
- Un examen écrit (60%)
La note finale de l’UE est constituée par la note obtenue à l’examen écrit et celle obtenue au travail écrit ; en cas de réussite de ces deux activités d’apprentissage, la méthode d’intégration prévoit que la note obtenue à l’examen écrit et celle obtenue au travail écrit compte pour respectivement 60/40% de la note finale de l’UE ; en cas d’échec à l’une des deux activités d’apprentissage, la méthode d’intégration prévoit que la note finale de l’UE soit une note d’échec
Ressources
en ligne
L'ensemble des supports est disponible en ligne au moins une semaine avant le cours durant lequel la matière y relative est dispensée.
Bibliographie
  • International Accountings Standards Board, International Financial Reporting Standards, incorporating International Accounting Standards and Interpretations, Londres.
  • Normes internationales d'information financière (2006), Consolidation du journal officiel de l'Union Européenne, Kluwer.
  • RAFFOURNIER Bernard, La consolidation des compets selon les IFRS (2020), De Boeck
  • WHITE A. (2016), La consolidation directe - Principe de base, De Boeck. 
Faculté ou entité
en charge
CLSM


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Master [120] en sciences de gestion

Master [120] en sciences de gestion

Certificat en révisorat et expertise comptable