Impôt des sociétés approfondi

Enseignants

Thilmany Jean;

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

/

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Thèmes abordés

Etudes des implications fiscales des opérations mettant en cause les éléments suivants :

• Capital social et capital fiscal : constitution,, augmentation, réduction et remboursement du capital ;
• Plus-values de réévaluation ;
• Réserves exonérées (réserve d'investissement, subsides, etc.) ;
• Plus-values réalisées ;
• Apport de branche d'activité et d'universalité ;
• Dividendes
• Acquisition d'actions propres ;
• Liquidation ;

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable de pouvoir maîtriser les conséquences fiscales, à court et à long terme, des principales opérations effectuées par une société.

Contenu

- Capital fiscal : constitution, augmentation, réduction et remboursement du capital
- Réserves exonérées (réductions de valeur sur créances, provisions pour risques et charges, subsides…)
- Plus-values de réévaluation
- Dividendes
- Transferts indirects de bénéfices
- Liquidation et partage partiel
- Acquisition d’actions propres
- Apport de branche d’activité ou d’universalité

Méthodes d'enseignement

Cours magistral illustré par des exercices et des études de cas.
Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable de maôtriser les conséquences fiscales, à court et à long terme, des principales opérations effectués par une société.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen écrit.
L'étudiant sera jugé non seulement sur ses connaissances, mais également:
   - sur sa capacité à utiliser le Code des impôts sur les revenus 1992;
   - sur sa compréhension des mécanismes et règles propres à la fiscalité;
   - sur sa capacité à formuler une réponse claire et structurée aux questions posées.

Ressources
en ligne

Syllabus et fichiers PowerPoint (sur le Student Corner)

Bibliographie

- Manuel pratique d'impôt des sociétés, L. Deklerck, Larcier, 11e éd., 2020
- Maîtriser l'impôt des sociétés, D. Darte et Y. Noël, Edipro, Ed. 2022

Support de cours

• Syllabus + fichiers PowerPoint

Faculté ou entité
en charge

CLSM