Droit pénal

Enseignants

Moreau Thierry; Vandermeersch Damien;

Langue
d'enseignement

Français

Thèmes abordés

Le cours analyse dans un premier temps la définition et la démarche du droit pénal ainsi que ses rapports avec les autres branches du droit (au niveau interne, international, européen). L'accent est ensuite mis sur les sources du droit pénal, leur interprétation de la loi pénale ainsi que le champ d'application de la norme dans l'espace et le temps. L'étude porte également sur les classifications des infractions, leurs conditions d'existence (élément légal, matériel, moral) et le sujet de l'infraction. Le fondement, les caractéristiques et les fonctions de la peine sont examinés, de même que la mesure, les modalités et l'exécution de celle-ci. Les mesures de sûreté et les conséquences civiles de l'infraction sont analysées. Une introduction au droit des conflits armés et au droit international humanitaire est également effectuée. Des perspectives éventuelles de réforme et des aspects pertinents de droit comparé sont envisagés. L'enseignement magistral peut être, le cas échéant, complété selon les besoins de l'enseignement par d'autres méthodes pédagogiques. Le syllabus doit être fourni au début du semestre d'enseignement, dès la deuxième année de la nomination du titulaire. Un recueil de textes est également fourni aux étudiants. 12 heures d'exercices pratiques obligatoires permettent à l'étudiant de développer une approche pratique de la matière. Les séances sont préparées par l'étudiant. Les prestations de celui-ci sont évaluées par l'assistant. Le titulaire veille, en concertation avec le président du département, à la cohérence et à la bonne articulation entre les exercices pratiques et le cours magistral, en ce compris quant à l'évaluation.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	L'enseignement assure la formation de base en droit pénal et vise à amener l'étudiant à maîtriser les règles qui régissent le droit pénal belge et à lui permettre de les appliquer à des cas concrets. L'étudiant est invité à développer une réflexion critique et constructive quant aux questions qui se posent dans la société et aux réponses que le droit pénal y apporte. Au terme du cours, il sera familiarisé avec les rapports que le droit pénal entretient avec les droits de l'homme et les autres branches du droit. Il sera également rendu sensible à l'éclairage qu'offre le droit comparé.

Contenu

Le cours a pour objet le droit pénal général. Il comprend trois parties : l'infraction, l'auteur et la peine.

Méthodes d'enseignement

Chaque cours en présentiel est précédé d'un travail de préparation à déposer sur moodle la veille du cours.
Une de ces préparations sera tirée au sort lors du dernier cours et constituera une question de l'examen.
Lors des cours en présentiel, l'accent est mis sur les questions des étudiants suite à leur travail de préparation, sur les aspects les plus compliqués de la matière et sur des casus en vue de mobiliser en pratique la théorie étudiée lors de la préparation.
L'interactivité entre les enseignants et les étudiants est essentielle pour faire du cours un temps aussi intéressant qu'agréable.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

L'examen est composé de trois parties pour les étudiants qui suivent également les exercices pratiques :
          -         Une des préparations réalisées par l'étudiant avant le cours en présentiel qui est tirée au sort lors du dernier cours
-         Une question d'exercice du type de ceux réalisés dans le cadre des séances d'exercices pratiques
-         Un examen écrit
Pour les étudiants qui ne suivent pas les exercices pratiques, l'examen ne comporte ne comporte pas de question relative aux exercices pratique, celle-ci étant remplacée par une question supplémentaire relative au cours magistral.

Ressources
en ligne

Un ouvrage sert de support principal. Il est mis à jour chaque année et l'étudiant est invité à acquérir la dernière version car la matière est très changeante.
L'ouvrage est le suivant : Th. Moreau et D. Vandermeersch, Eléments de droit pénal publié chez La Charte.
Par ailleurs, des ppt sont déposés sur moodle.

Support de cours

• Th. Moreau et D. Vandermeersch, Eléments de droit pénal publié chez La Charte. Le livre est mis à jour chaque année. Prendre la version la plus récente

Faculté ou entité
en charge

BUDR