Fiscalité

Enseignants

Van de Velden Kim;

Langue
d'enseignement

Français

Thèmes abordés

1. Panorama général de la fiscalité belge
2. L'impôt des sociétés
3. L'essentiel de la T.V.A.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	Contribution au référentiel AA du programme : Eu égard au référentiel de compétences du programme de master 120 ingénieur de gestion ou en sciences de gestion de la LSM, ce cours contribue au développement et à l'acquisition des compétences suivantes : Maîtriser des savoirs hautement spécialisés dans un ou deux domaines du management Activer et appliquer ses savoirs à bon escient face à un problème Penser le problème selon une approche systémique et globale  Situer et comprendre ce fonctionnement dans un contexte socio-économique local et international et discerner les enjeux stratégiques des problèmes et des décisions opérationnels Prendre et assumer des décisions en contexte d'incertitude Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable de : comprendre la fiscalité des sociétés et l'impact de l'impôt sur la gestion des entreprises; maîtriser les mécanismes essentiels de la T.V.A.

Contenu

1. Panorama de la fiscalité 

• Introduction - Principes de base
• Distinction entre les différentes catégories d'impôts
• Notions essentielles d'impôts des personnes physiques
• Notions élémentaires de fiscalité européenne et internationale
• Notions élémentaires de procédure administrative et judiciaire

2. L'impôt des sociétés

•  Personnes morales assujetties à l'impôt des sociétés et distinction avec l'impôt des personnes morales
•  Détermination de la base imposable
•  Déductions et incitants fiscaux
•  Régimes d'exonérations particulières
•  Calcul de l'impôt
•  Régime des liquidations et restructurations de sociétés

3. Taxe sur la valeur ajoutée

•   Conditions d'assujettissement
•   Opérations taxables et opérations exemptées
•   Régime des déductions
•   Base imposable et taux
•   Obligations du contribuable

Méthodes d'enseignement

En raison de la crise du COVID-19, les informations de cette rubrique sont particulièrement susceptibles d’être modifiées.

Cours magistral combiné avec une approche interactive.
L'enseignement appréhendera, outre les aspects techniques de la fiscalité, l'impact de l'impôt des sociétés sur les décisions de l'entreprise, et les relations entre normes fiscales et normes comptables.
Exercices intégrés au cours avec demande de préparation préalable par les étudiants.
Illustrations jurisprudentielles et analyses de cas à préparer préalablement par les étudiants.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

En raison de la crise du COVID-19, les informations de cette rubrique sont particulièrement susceptibles d’être modifiées.

Evaluation continue et examen écrit. L'étudiant sera jugé non seulement sur ses connaissances, mais également:
- sur sa compréhension des mécanismes et règles propres à la fiscalité;
- sur sa capacité à formuler une réponse claire et structurée avec mention des bases légales pertinentes aux questions posées.

Autres infos

En raison de la crise sanitaire COVID 19 certaines des modalités décrites pourraient venir à changer.

Ressources
en ligne

• Slides sur le Student Corner avant l'examen écrit
• Fardes de documents ad hoc sur le Student Corner
• www.fisconetplus.be
• www.curia.eu

Bibliographie

• Decklerck, L., Manuel pratique d'impôt des sociétés, Larcier, 2è éd., 2020.
• Baltus, Fr. (2016), La T.V.A., Fondements et mécanismes, Larcier, 2e éd.

Faculté ou entité
en charge

CLSM