Fiscalité directe

mgehc2149  2020-2021  Charleroi

Fiscalité directe
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6 crédits
30.0 h + 15.0 h
Q1
Enseignants
De Munck Alexandre; Thilmany Jean (coordinateur(trice));
Langue
d'enseignement
Français
Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

1 Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable :
  • De résoudre sur le plan fiscal la plupart des problèmes rencontrés par les personnes physiques et les sociétés dans le cadre de leurs activités habituelles
  • D'optimaliser leurs situations fiscales dans ces cas simples
 
Contenu
1. L'impôt des personnes physiques
  • Notion d'impôt et principes généraux du droit fiscal belge
  • L'assiette de l'IPP
  • La famille
  • La fiscalité immobilière
  • La fiscalité mobilière
  • L'exercice de l'activité professionnelle
  • La cessation d'activité
  • L'impôt des non-résidents personnes physiques
2. L'impôt des sociétés
  • Relations entre les normes comptables et normes fiscales
  • Personnes morales assujetties à l'impôt
  • Bénéfices imposables
  • Déductions et exonérations
  • Calcul de l'impôt
  • Régime des plus-values réalisées
Méthodes d'enseignement

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Cours magistral.
Exercices intégrés au cours.
Illustrations jurisprudentielles.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

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Examen écrit.
L'étudiant sera jugé non seulement sur ses connaissances, mais également:
  • sur sa capacité à utiliser le Code des impôts sur les revenus 1992;
  • sur sa compréhension des mécanismes et règles propres à la fiscalité;
  • sur sa capacité à formuler une réponse claire et structurée aux questions posées.
Autres infos
/
Ressources
en ligne
/
Bibliographie
  • Syllabus
  • De Wolf, M., Thilmany, J. et Malherbe, J. (2013), Impôt des personnes physiques, Larcier
  • Darte, D., et Noël, Y. (2020), Maîtriser l'impôt des sociétés, EdiPro
  • Deklerck, L., (2020), Manuel pratique d'impôt des sociétés, Larcier, 11e éd.
Support de cours
  • Syllabus
Faculté ou entité
en charge
CLSM


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)
FEHC2M
6