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notamment celles qui concernent le mode d’enseignement (en présentiel, en distanciel ou sous un format comodal ou hybride).
6 crédits
15.0 h + 15.0 h
Q2
Enseignants
Janssen Frédéric;
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Préalables
/
Thèmes abordés
Livre I : les principes fondamentaux en droit fiscal
Livre IIi : les personnes soumises à l'impôt des personnes physiques
Livre III : les différents types de revenus.
Livre IV : la fiscalité immobilière
Livre V : la fiscalité mobilière
Livre VI : fiscalité des dirigeants d'entreprises
Livre VII : le régime des transmissions d'entreprises à titre onéreux et à titre gratuit
Livre VIII : le régime des plus'values
Livre IX : gestion du patrimoine privé, revenus de spéculation ou revenus professionnels ' un arbitrage compliqué
Livre X : aspects fiscaux de la déductibilité des « management fees »
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
| 1 |
Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable d'appréhender le schéma fiscal d'opérations complexes (immobilières, restructuration de sociétés et donner le premier conseil. |
Méthodes d'enseignement
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Cours ex cathedra avec analyse de jurisprudence
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
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Examen oral ou écrit
Bibliographie
- P'Fr COPPENS, L'entreprise face au droit fiscal belge, Larcier, 2004'
- R.Winand ; Editions électroniques Do Fiscum
- Th.Afschrift, L'impôt des personnes physiques, Larcier 2005
- E.Boigelot, La fiscalité des cadres et des dirigeants d'entreprises, Larcier, 2006
Faculté ou entité
en charge
en charge
CLSM
