Fondements du droit de l'entreprise

Enseignants

De La Serna Ignacio;

Langue
d'enseignement

Français

Thèmes abordés

Les éléments essentiels du droit des obligations et des contrats en analysant notamment la formation du contrat, ses effets, les problèmes d'inexécution et de preuve, les obligations non contractuelles et plus spécifiquement la responsabilité civile.
Le cours est illustré de nombreux exemples tirés de la vie quotidienne et du monde des affaires.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable : • de saisir et de comprendre l'importance du phénomène contractuel tant dans le cadre de la vie privée que dans celui de la vie des entreprises et des institutions publiques ; • d'acquérir la maîtrise du vocabulaire juridique rencontré ; • d’utiliser un code civil.

Méthodes d'enseignement

En raison de la crise du COVID-19, les informations de cette rubrique sont particulièrement susceptibles d’être modifiées.

Cours magistral émaillé de nombreux exemples.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

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Examen écrit avec possibilité d’utiliser le code civil dont l’étudiant se sera muni.

Bibliographie

P. WERY, Droit des obligations, Théorie générale du contrat, vol 1, 2011, 2ème édition, Larcier
P. VAN OMMESLAGHE, Traité de droit civil belge, Les obligations, Tome II, Volumes 1 à 3, 2013, Bruylant

Faculté ou entité
en charge

CLSM