Fiscalité

Enseignants

Lamensch Marie;

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

Dominer les notions d'actualisation, d'arbitrage et plus généralement les notions de base de finance d'entreprise.

Thèmes abordés

Le cours a pour objectif de donner aux étudiants un aperçu des mécanismes fiscaux qui s'appliquent à l'entreprise. Le cours porte sur la fiscalité de l'entreprise au sens large : tant le droit belge que le droit européen et le droit international sont analysés. Le cours aborde également les grandes questions qui entourent la fiscalité de l'entreprise en s'intéressant à la raison d'être des normes fiscales qui ont une influence sur l'entreprise et ses acteurs. 
Le cours comprend deux parties : une partie juridique (Alice Pirlot) et une partie économique (Marcel Gérard)

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	Eu égard au référentiel des acquis d'apprentissage AA du programme, cette activité contribue au développement et à l'acquisition des AA suivants: 2.2. Maîtriser des savoirs hautement spécialisés dans un ou deux domaines du management: connaissances et méthodes pointues et récentes, issues de la recherche scientifique; 3.2.Collecter, sélectionner et analyser les informations pertinentes selon des méthodes rigoureuses, avancées et appropriées; 3.3.Penser le problème selon une approche systématique et globale: percevoir les différents éléments de la situation, leurs interactions dans une approche dynamique. Ces acquis d'apprentissage seront complétés par deux autres acquis qui seront développés lors des séances de cours et à travers le travail de groupe: 6.1.Travailler en équipe: s'intégrer et être capable de collaborer au sein d'une équipe, être ouvert et prendre en considération les différents points de vue et modes de pensée, gérer constructivement les divergences et conflits, assumer la diversité; 8.1.Exprimer un message de façon claire et structurée, tant à l'oral qu'à l'écrit dans sa langue maternelle et en anglais et idéalement dans une troisième langue, en s'adaptant au public visé et en respectant les standards de communication spécifiques au contexte. Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable de: de maîtriser les principaux mécanismes du système fiscal national, européen et international; d'appliquer ces mécanismes à des cas pratiques ; d'expliquer des questions fiscales complexes relatives à l'entreprise et à ses acteurs; de développer un regard critique sur ces questions ; d'évaluer les effets de la fiscalité sur les décisions de l'entreprise (par exemple, sélection, localisation et financement d'un investissement, déplacement de la base imposable d'une entreprise multinationale).

Contenu

The course:

• provides an overview of the general taxation principles and of (direct and indirect tax) systems on a global (other than a country-specific) basis;
• highlights the influence of international and EU law on national tax systems;
• aims to explain the relationship between tax theory and tax practice, and to illustrate the relevance and impact of tax rules on the economic and financial position of taxpayers (particularly corporate), as well as on the tax revenue raising capacity of countries;
• identifies (business) economic challenges with practical relevance;
• discusses topical issues including the tax challenges raised by digitalization, the difference between tax planning, tax avoidance and fraud. 

Méthodes d'enseignement

En raison de la crise du COVID-19, les informations de cette rubrique sont particulièrement susceptibles d’être modifiées.

Le cours se donne en 6 semaines (5 heures par semaine). 
Les cours des Weeks 1 à 5 seront donnés en distantiel via Teams (en live). Il s'agira de cours magistraux avec des lectures imposées (et d'autres recommandées).
La journée de cours de la Week 6 sera donnée en présentiel. Nous ferons des cas pratiques et préparerons l'examen.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

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Semaine d'évaluation

• Oral : non
• Ecrit : 2h
• Indisponibilités ou commentaires : non

Session d'examens

• Oral : non
• Ecrit : non
• Indiponibilité ou commentaires : non

 

Autres infos

Le cours se donne en anglais

Bibliographie

PPT presentations and readings (except when a web link is included in the PPT) will be posted on Moodle.

Faculté ou entité
en charge

CLSM