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notamment celles qui concernent le mode d’enseignement (en présentiel, en distanciel ou sous un format comodal ou hybride).
3 crédits
30.0 h
Q1
Enseignants
Vandermeersch Damien;
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Thèmes abordés
L'étude du droit pénal s'attache plus particulièrement à l'exposé des principes généraux du droit pénal positif belge, à leur explication ainsi qu'à l'analyse de leurs fonctions réelles : la loi pénale, l'infraction, la sanction.
L'étude de la procédure pénale s'attache à l'analyse des différentes phases du procès pénal : information du parquet, instruction préparatoire, poursuite, jugement, voies de recours. Le cours comporte aussi des exercices pratiques.
L'étude de la procédure pénale s'attache à l'analyse des différentes phases du procès pénal : information du parquet, instruction préparatoire, poursuite, jugement, voies de recours. Le cours comporte aussi des exercices pratiques.
Contenu
L'enseignement repose, d'une part, sur un support écrit qui constitue la base des connaissances que doit acquérir l'étudiant et, d'autre part, sur un exposé oral qui a pour objet d'expliciter le contenu de l'enseignement en l'illustrant de situations concrètes.
Le support écrit est constitué de l'ouvrage "Eléments de droit pénal et de procédure pénale" rédigé par le titulaire du cours. Dans cet ouvrage, l'enseignant a privilégié l'approche pédagogique basée sur un ordonnancement très structuré des sujets traités et sur une présentation qui permet de distinguer l'essentiel de l'accessoire.
L'exposé oral aborde les différents thèmes traités tant à partir des principes qu'à partir de situations concrètes afin de permettre aux étudiants de les décrypter et de les analyser correctement à l'aide des notions enseignées.
Le support écrit est constitué de l'ouvrage "Eléments de droit pénal et de procédure pénale" rédigé par le titulaire du cours. Dans cet ouvrage, l'enseignant a privilégié l'approche pédagogique basée sur un ordonnancement très structuré des sujets traités et sur une présentation qui permet de distinguer l'essentiel de l'accessoire.
L'exposé oral aborde les différents thèmes traités tant à partir des principes qu'à partir de situations concrètes afin de permettre aux étudiants de les décrypter et de les analyser correctement à l'aide des notions enseignées.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
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Examen écrit
Bibliographie
- Damien Vandermeersch, "Eléments de droit pénal et de procédure pénale", Bruges, La Charte, 2003.
Faculté ou entité
en charge
en charge
ECRI
Force majeure
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Dans la mesure du possible, l'examen a lieu en présentiel.
Dans l’hypothèse où l’examen ne peut pas avoir lieu en présentiel, l’examen se déroulera de la manière suivante. Des questionnaires du même type que ceux utilisés en présentiel seront déposés sur moodle. Il s'agira de questionnaires multiples et variés qui seront établis et répartis de façon aléatoire entre les étudiants qui se verront donc attribuer des questionnaires différents. Sur moodle, il sera donné les indication qui permettra à l'étudiant de connaître l'examen qui lui a été attribué. L’examen aura une durée de deux heures maximum. L’examen devra être déposé sur le site moodle conformément aux instructions.
La matière sur laquelle portera l'examen est identique à celle sur laquelle porte les examens en présentiel. Elle est clairement indiquée dans le powerpoint de présentation du cours.
Dans l’hypothèse où l’examen ne peut pas avoir lieu en présentiel, l’examen se déroulera de la manière suivante. Des questionnaires du même type que ceux utilisés en présentiel seront déposés sur moodle. Il s'agira de questionnaires multiples et variés qui seront établis et répartis de façon aléatoire entre les étudiants qui se verront donc attribuer des questionnaires différents. Sur moodle, il sera donné les indication qui permettra à l'étudiant de connaître l'examen qui lui a été attribué. L’examen aura une durée de deux heures maximum. L’examen devra être déposé sur le site moodle conformément aux instructions.
La matière sur laquelle portera l'examen est identique à celle sur laquelle porte les examens en présentiel. Elle est clairement indiquée dans le powerpoint de présentation du cours.