Public International Law

Enseignants

d'Argent Pierre;

Langue
d'enseignement

Anglais

Thèmes abordés

Le cours expose de manière synthétique les traits fondamentaux du droit international public, entendu comme l'ordre juridique régissant les rapports au sein de la « communauté internationale ». Il aborde également les principales questions relatives à l'application du droit international devant les juridictions nationales. Les éléments de base de la discipline sur lesquels porte le cours sont les suivants :
-    Notions générales ;
-    Sujets du droit international ;
-    Sources du droit international (de même qu'analyse des rapports entre elles et avec le droit national) ;
-    Responsabilité internationale ;
-    Règlement pacifique des différends ;
-    Sécurité collective, emploi de la force et sanctions ;
-    Régime et protection des espaces ;
-    Aspects essentiels de la protection internationale des droits de l'homme ;
-    Règles essentielles des échanges commerciaux internationaux.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	- Faire connaître les règles essentielles qui régissent la « communauté internationale », composée au premier chef d'Etats, et analyser les problèmes que suscite le cas échéant leur application dans les ordres juridiques internes, principalement en Belgique ; - Permettre à l'étudiant de mieux comprendre l'actualité internationale sous l'angle des règles juridiques régissant les relations internationales.

Contenu

Le cours est divisé en deux grandes parties. La première partie (environ 45h) est enseignée en anglais ; la seconde (environ 15h), en français.
1.    La première partie du cours porte sur le droit international général, envisagé comme système universel. Elle couvre les sources et les sujets du droit international ; la responsabilité internationale ; le règlement pacifique des différends ; l'emploi de la force, la sécurité collective et les sanctions ; le régime des espaces et leur protection ; les règles et mécanismes essentiels de protection des personnes ; les règles de base des échanges internationaux.
2.    La seconde partie, à orientation plus professionnelle et pratique, porte sur la participation de la Belgique à des régimes conventionnels ; réception, exécution, interprétation des traités ; effet direct, primauté ; responsabilité pour violation du droit international ; contentieux objectif de légalité ; immunité des Etats, organisations internationales et officiels étrangers.

L'enseignement est magistral, mais la participation des étudiants est fortement encouragée.

Méthodes d'enseignement

En raison de la crise du COVID-19, les informations de cette rubrique sont particulièrement susceptibles d’être modifiées.

Ce cours est basé sur une combinaison (1) de leçons en auditoire, (2) d'un MOOC et (3) d'une évaluation continue. 
1. Les leçons en auditoire
En temps normal, nous aurions dû nous rencontrer pour les cours magistraux à raison de 4 heures par semaine: 2 heures le jeudi matin et 2 heures le vendredi après-midi. 
Les mesures sanitaires nous empêchent toutefois de réunir en même temps tous les étudiants inscrits au cours.
En conséquence, les étudiants sont divisés en deux groupes et vous aurez cours en présentiel une seule fois par semaine:

• les étudiants dont le NOMA est pair auront cours le jeudi (9h-10h30, MONT 10);
• les étudiants dont le NOMA est impair auront cours le vendredi (14h-15h30, MONT 11).

Je donnerai le même cours le jeudi et le vendredi. Ces cours dureront 90 minutes. Ils NE seront PAS enregistrés, ceci afin de vous encourager à y participer.  Selon les semaines, les leçons ont lieu en anglais (droit international général) ou en français (questions d'application du droit international en droit belge).
VENEZ AU COURS CHAQUE SEMAINE !  
Un conseil: venez au cours sans ordinateur car vous l'utiliserez déjà pour le MOOC, tandis qu'il vous sera inutile et constituera une distraction durant les leçons en auditoire; prenez juste de quoi noter!
Les deux premières leçons en auditoire auront lieu en S2, respectivement, le jeudi 24 et le vendredi 25 septembre.
Il n'y aura donc pas cours en auditoire le jeudi 17 et le vendredi 18 septembre. En revanche, conformément au calendrier ci-dessous, vous êtes invités durant la S1 à vous inscrire au MOOC selon les modalités précisées ci-dessous et à suivre chez vous la "Week 1" du MOOC. 
2. Le MOOC
Une partie considérable du cours vous est enseignée par un "Massive Open Online Course" (MOOC). 
FAITES LE MOOC tout au long de l'année selon le calendrier qui vous est proposé: une recherche menée par le Louvain Learning Lab a mis en lumière une corrélation très claire entre la réussite (ou l'échec) à l'examen de droit international public et le fait d'avoir (ou non) fait toutes les activités d'apprentissage du MOOC. 
Pour vous inscrire au MOOC : 

• cliquez sur le lien privé suivant en ouvrant une autre fenêtre: https://ecommerce.edx.org/coupons/offer/?code=WJCJJ2U65OLZKJOK
• cliquez sur "Enroll Now"
• créez un "user account" basé sur votre adresse email de l'université (…@student.uclouvain.be)
• ne supprimez jamais votre compte edX!

Si vous avez des difficultés pour vous inscrire, regardez ce tutoriel (en français): http://bit.ly/LienPriveMOOC
FAQ au sujet de l'utilisation des cours edX à l'UCLouvain: http://bit.ly/faq-moocs-etudiants (intranet)
Les différentes vidéos et lectures du MOOC sont ponctuées de petites questions (corrigé automatique) qui vous permettent de vérifier votre connaissance et votre compréhension de la matière. De même, chaque "Week" du MOOC s'achève par un "Weekly Exam", petit QCM récapitulatif destiné à vous aider dans l'apprentissage de la matière et vous permettant d'évaluer votre apprentissage. Enfin, le MOOC se termine par un "Final Exam" auquel vous êtes également invité à participer afin d'assurer l'assimilation de la matière et de vous préparer à l'examen en auditoire. Les activités d'évaluation disponibles tout au long du MOOC ne constituent pas une partie de votre note d'examen final dans votre programme de cours. Il n'y a donc aucun risque à y participer. En revanche, il y a un grand intérêt à y participer car vous pourrez ainsi progressivement mesurer votre compréhension et votre connaissance de la matière, et surtout vous préparer adéquatement à l'examen en auditoire. 
  Un conseil: faites le MOOC en prenant des notes manuscrites lorsque vous visionnez les vidéos ou lisez les textes, comme si vous étiez au cours; il est important de vous constituer vos propres notes de cours, c'est la manière la plus adéquate de vous approprier personnellement la matière!  
3. L'évaluation continue
A travers les préparations à faire à domicile, le calendrier des différentes semaines propose un rythme d'apprentissage progressif et continu du MOOC.
SUIVEZ LE CALENDRIER disponible sur la page Moodle du cours afin d'assimiler progressivement la matière! Pour chaque semaine de cours, le Home Work à faire avant la leçon en auditoire est indiqué, ainsi que le contenu de cette leçon.
En S9, un examen "mid-term" non dispensatoire de matière sera organisé sur TestWe. Cet examen partiel vaudra 7 points (35%) de l'examen final de la session de janvier. 
Les dates et les modalités de l'examen mid-term et de l'examen final vous seront précisées durant le quadrimestre.  
La matière de l'examen consiste dans le contenu du MOOC, auquel s'ajoute le contenu des leçons en présentiel. Les leçons en présentiel peuvent recouper des informations présentes dans le MOOC ou ajouter des éléments de matière. 
Les textes des vidéos du MOOC ainsi que des lectures qui s’y trouvent sont disponibles en version PDF sur le MOOC (Video Transcipts & Readings). 
Les documents postés sur Moodle font partie intégrante de la matière. 
Le "MOOC Outline" offre un résumé schématique et ordonnée du MOOC. Il en est de même des "synopsis" concernant la partie enseignée en français. 
Aucune annotation n’est autorisée dans le Reading Material, sauf soulignage, surlignage, onglets sans inscription. Il est également permis d’entourer des mots, de faire des flèches. En revanche, aucune annotation manuscrite, aucun renvoi de texte ou de numéro se sont permis.
Lors de l’examen, vous pourrez disposer d’un dictionnaire usuel de votre langue maternelle vers l’anglais (et vice-versa), pour autant qu’il soit vierge de toute annotation. 

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

En raison de la crise du COVID-19, les informations de cette rubrique sont particulièrement susceptibles d’être modifiées.

Examen écrit à mi-parcours en S9 valant pour 7 points de l'exam final écrit en session. 

Autres infos

Voir ci-dessus sous les méthodes d'enseignement.

Ressources
en ligne

Voir ci-dessus sous les méthodes d'enseignement et page Moodle du cours. 

Faculté ou entité
en charge

BUDR