Impôt des sociétés approfondi

mgehc2153  2019-2020  Mons

Impôt des sociétés approfondi
Note du 29 juin 2020
Sans connaitre encore le temps que dureront les mesures de distances sociales liées à la pandémie de Covid-19, et quels que soient les changements qui ont dû être opérés dans l’évaluation de la session de juin 2020 par rapport à ce que prévoit la présente fiche descriptive, de nouvelles modalités d’évaluation des unités d’enseignement peuvent encore être adoptées par l’enseignant ; des précisions sur ces modalités ont été -ou seront-communiquées par les enseignant·es aux étudiant·es dans les plus brefs délais.
6 crédits
15.0 h + 15.0 h
Q1
Enseignants
Thilmany Jean;
Langue
d'enseignement
Français
Préalables
/

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.
Thèmes abordés
Etudes des implications fiscales des opérations mettant en cause les éléments suivants :
  • Capital social et capital fiscal : constitution,, augmentation, réduction et remboursement du capital ;
  • Plus-values de réévaluation ;
  • Réserves exonérées (réserve d'investissement, subsides, etc.) ;
  • Plus-values réalisées ;
  • Apport de branche d'activité et d'universalité ;
  • Dividendes
  • Acquisition d'actions propres ;
  • Liquidation ;
Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

1 Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable de pouvoir maîtriser les conséquences fiscales, à court et à long terme, des principales opérations effectuées par une société.
 

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».
Méthodes d'enseignement
Cours magistral illustré par des études de cas
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
 Examen écrit
Autres infos
Support pédagogique: Syllabus et fichiers PowerPoint, disponibles sur le Student Corner
Bibliographie
  • Le régime fiscal des sociétés holdings en Belgique, Ch. Cheruy, Larcier Ed., 2008
  • Manuel pratique d'impôt des sociétés, L. Deklerck, Larcier Ed., 2013
  • Maîtriser l'impôt des sociétés, D. Darte et Y. Noël, Edipro, 2015
Faculté ou entité
en charge
CLSM


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Certificat d'université en fiscalité des entreprises

Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)