Législation médico-sociale

wmdtr3270  2019-2020  Bruxelles Woluwe

Législation médico-sociale
Note du 29 juin 2020
Sans connaitre encore le temps que dureront les mesures de distances sociales liées à la pandémie de Covid-19, et quels que soient les changements qui ont dû être opérés dans l’évaluation de la session de juin 2020 par rapport à ce que prévoit la présente fiche descriptive, de nouvelles modalités d’évaluation des unités d’enseignement peuvent encore être adoptées par l’enseignant ; des précisions sur ces modalités ont été -ou seront-communiquées par les enseignant·es aux étudiant·es dans les plus brefs délais.
2 crédits
15.0 h
Q1
Enseignants
Hausman Jean-Marc; Van Hamme Luc;
Langue
d'enseignement
Français
Thèmes abordés
Etude des principaux textes de loi intéressant la médecine du travail et concernant les services médicaux du travail, les accidents du travail, les maladies professionnelles, les handicapés, la protection de la maternité. Analyse des relations individuelles et collectives du travail : formation, exécution, suspension et cessation de la relation de travail d'une part, associations professionnelles, conventions et conflits collectifs, organes de négociation et de participation d'autre part.
Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

1 Analyser et comprendre le contexte réglementaire d'une entreprise ainsi que la place de la santé et du bien-être des salariés.
 

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».
Contenu
Pour la partie de J.-M. Hausman
Le cours se présente sous la forme de leçons. Celles-ci sont choisies de manière à développer les thèmes à aborder dans le cadre du cours. Elles peuvent, par exemple, porter sur :
  • « La santé et le bien-être des travailleurs» ;
  • « L'incapacité de travail ».
Méthodes d'enseignement
Pour la partie de J.-M. Hausman
Le cours se présente sous forme de leçons. Celles-ci sont développées en présentiel, lors du cours magistral, ou exposées par le biais de documents – ces derniers étant identifiés comme matière de cours par le titulaire du cours.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
Pour la partie de J.-M. Hausman: 
Examen oral, précédé d'une brève préparation écrite, comportant des questions de restitution, de compréhension, de comparaison, d'application ou de réflexion critique. 
Autres infos
Pour la partie de J.-M. Hausman
L'étudiant peut utiliser des textes législatifs, réglementaires, normatifs ou jurisprudentiels à l'examen. Sur ces derniers, ne peut figurer aucune annotation. Aucun code particulier n'est imposé.
Bibliographie
Pour la partie de J.-M. Hausman
* Powerpoint du cours magistral;
* textes législatifs et réglementaires identifiés par le titulaire du cours;
* décisions de jurisprudence identifiées par le titulaire du cours; 
* articles et contributions scientifiques identifiés par le titulaire du cours; 
* autres documents pertinents identifiés par le titulaire du cours. 
Support de cours
  • PowerPoint du cours magistral (accessible sur la plate-forme Moodle)
  • Autres documents identifiés comme matière du cours par le titulaire du cours: textes législatifs et réglementaires, articles et contributions scientifiques, décisions de jurisprudence, etc. (accessibles sur la plate-forme Moodle)
Faculté ou entité
en charge
MDTE


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Master [180] en médecine

Master de spécialisation en médecine du travail