Responsabilité civile approfondie

Enseignants

Dubuisson Bernard;

Langue
d'enseignement

Français

Thèmes abordés

Situé dans le prolongement du cours de droit des obligations enseigné en deuxième année de baccalauréat, le cours aborde des questions particulières qui n'ont pas pu être abordées lors du cours général, telles que la responsabilité civile médicale, la responsabilité civile des administrateurs de société, la responsabilité civile de l'entreprise, la responsabilité civile de l'avocat, des notaires et des huissiers, ou encore la responsabilité civile du sportif. Les thèmes retenus peuvent varier d'année en année Le cours s'emploiera à mettre en lumière les particularité du régime de responsabilité lorsqu'il s'applique à ces différentes catégories d'activités.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	Le cours de responsabilité civile approfondie complète la formation des étudiants qui choisissent de s'inscrire dans la finalité " Justice civile et pénale ". Il prolonge le cours de droit des obligations enseigné en 2ème année de baccalauréat. Il vise à permettre aux étudiants de connaître et de maîtriser les règles qui régissent la responsabilité civile contractuelle ou extra-contractuelle lorsque celles-ci s'appliquent à des activités particulières et d'en saisir la spécificité. Au terme du cours, les étudiants devront être capables : - de définir et d'expliquer les conditions auxquelles est subordonnée la réparation d'un dommage lorsqu'il résulte d'une activité économique particulière (entreprise, professions libérales...) ou d'une action menée dans l'intérêt général (pouvoirs publics...) ; - de percevoir les caractéristiques du régime de responsabilité lorsqu'il s'applique à ces activités et d'en comprendre les enjeux et les conséquences. Ce cours fait partie d'une finalité cohérente. Les titulaires des cours de la finalité forment une équipe d'enseignement : ils se concertent sur les contenus et méthodes de chaque cours afin d'en assurer la complémentarité. Dans toute la mesure du possible et compte tenu du nombre des étudiants inscrits, le cours s'appuie sur des méthodes pédagogiques participatives. Le titulaire illustre son cours d'exemples et invite les étudiants à appliquer la connaissance nouvellement acquise à des situations concrètes.

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».

Ressources
en ligne

Un syllabus en deux volumes disponible à la DUC et sur i-campus.

Faculté ou entité
en charge

BUDR