Fiscalité directe

6 crédits

45.0 h

Enseignants

SOMEBODY; Thilmany Jean;

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable :

De résoudre sur le plan fiscal la plupart des problèmes rencontrés par les personnes physiques et les sociétés dans le cadre de leurs activités habituelles
D'optimaliser leurs situations fiscales dans ces cas simples

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».

Contenu

1. L'impôt des personnes physiques

Notion d'impôt et principes généraux du droit fiscal belge
L'assiette de l'IPP
La famille
La fiscalité immobilière
La fiscalité mobilière
L'exercice de l'activité professionnelle
La cessation d'activité
L'impôt des non-résidents personnes physiques

2. L'impôt des sociétés

Relations entre les normes comptables et normes fiscales
Personnes morales assujetties à l'impôt
Bénéfices imposables
Déductions et exonérations
Calcul de l'impôt
Régime des liquidations de sociétés

Méthodes d'enseignement

Cours magistral.
Exercices intégrés au cours.
Illustrations jurisprudentielles.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen écrit.
L'étudiant sera jugé non seulement sur ses connaissances, mais également:

sur sa capacité à utiliser le Code des impôts sur les revenus 1992;
sur sa compréhension des mécanismes et règles propres à la fiscalité;
sur sa capacité à formuler une réponse claire et structurée aux questions posées.

Autres infos

Ressources
en ligne

Bibliographie

De Wolf, M., Thilmany, J. et Malherbe, J. (2013), Impôt des personnes physiques, Larcier
Darte, D., et Noël, Y. (2017), Maîtriser l'impôt des sociétés, EdiPro

Faculté ou entité
en charge

CLSM

Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme

Sigle

Crédits

Prérequis

Acquis
d'apprentissage

Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)

FEHC2M