Droit des contrats

Enseignants

Wéry Patrick;

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

Le cours de droit des obligations LDROI 1223 est un cours prérequis au droit des contrats. L'étudiant ne pourra suivre le cours de droit des contrats LDROI 1304 que lorsqu'il aura suivi ce dernier. 

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Thèmes abordés

Ce cours étudie les principaux contrats spéciaux, en mettant en évidence les liens qui existent avec le cours de droit des obligations. L'accent est notamment mis sur la vente, le bail et les contrats de service. Enseignement magistral pouvant, le cas échéant, être complété selon les besoins de l'enseignement par d'autres méthodes pédagogiques. Le syllabus doit être fourni au début du semestre d'enseignement, dès la deuxième année de la nomination du titulaire. 8 heures d'exercices pratiques obligatoires permettent à l'étudiant de développer une approche pratique de la matière. Les séances sont préparées par l'étudiant. Les prestations de celui-ci sont évaluées par l'assistant. Le titulaire veille, en concertation avec le président du département, à la cohérence et à la bonne articulation entre les exercices pratiques et le cours magistral, en ce compris quant à l'évaluation. * Les exercices pratiques ne sont pas accessibles aux étudiants du programme de la mineure en droit.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	Le cours assure à l'étudiant une formation de base en droit des contrats. L'étudiant doit avoir compris et assimilé les notions et règles juridiques qui organisent la matière et doit pouvoir les appliquer correctement à des situations concrètes. L'enseignement est également destiné à développer une perception critique de la matière.

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».

Autres infos

A l'examen, les étudiants emportent le recueil de textes.
Ils ne peuvent emporter leurs codes personnels.

Ressources
en ligne

Manuel (A. Cruquenaire, C. Delforge, I. Durant et P. Wéry, Droit des contrats spéciaux, 2^e éd., Kluwer, 2013, envir. 440 pp.) uniquement disponible à la DUC.
Un recueil de textes et de casus (190 pp) uniquement disponible à la DUC.

Bibliographie

Manuel (A. Cruquenaire, C. Delforge, I. Durant et P. Wéry, Droit des contrats spéciaux, Kluwer, 2012, 428 pp.) disponible à la DUC.
Un recueil de textes et de casus (184 pp) disponible à la DUC.

Faculté ou entité
en charge

BUDR