Impôt des personnes physiques approfondi

mgehc2220  2017-2018  Charleroi

Impôt des personnes physiques approfondi
6 crédits
30.0 h
Q2
Enseignants
SOMEBODY;
Langue
d'enseignement
Français
Préalables

Thèmes abordés
Livre I : les principes fondamentaux en droit fiscal
Livre IIi : les personnes soumises à l'impôt des personnes physiques
Livre III : les différents types de revenus.
Livre IV : la fiscalité immobilière
Livre V : la fiscalité mobilière
Livre VI : fiscalité des dirigeants d'entreprises
Livre VII : le régime des transmissions d'entreprises à titre onéreux et à titre gratuit
Livre VIII : le régime des plus'values
Livre IX : gestion du patrimoine privé, revenus de spéculation ou revenus professionnels ' un arbitrage compliqué
Livre X : aspects fiscaux de la déductibilité des « management fees » 
Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

1

Au terme de cet enseignement, l¿étudiant sera capable d¿appréhender le schéma fiscal d¿opérations complexes (immobilières, restructuration de sociétés et donner le premier conseil. 

 

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».
Méthodes d'enseignement
Cours ex cathedra avec analyse de jurisprudence 
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
Examen oral ou écrit 
Bibliographie
  • P'Fr COPPENS, L'entreprise face au droit fiscal belge, Larcier, 2004'
  • R.Winand ; Editions électroniques Do Fiscum
  • Th.Afschrift, L'impôt des personnes physiques, Larcier 2005
  • E.Boigelot, La fiscalité des cadres et des dirigeants d'entreprises, Larcier, 2006 
Faculté ou entité
en charge
CLSM


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Certificat d'université en fiscalité des personnes

Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)