6 crédits
30.0 h
Q2
Enseignants
SOMEBODY;
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Préalables
/
Thèmes abordés
Livre I : les principes fondamentaux en droit fiscal
Livre IIi : les personnes soumises à l'impôt des personnes physiques
Livre III : les différents types de revenus.
Livre IV : la fiscalité immobilière
Livre V : la fiscalité mobilière
Livre VI : fiscalité des dirigeants d'entreprises
Livre VII : le régime des transmissions d'entreprises à titre onéreux et à titre gratuit
Livre VIII : le régime des plus'values
Livre IX : gestion du patrimoine privé, revenus de spéculation ou revenus professionnels ' un arbitrage compliqué
Livre X : aspects fiscaux de la déductibilité des « management fees »
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
| 1 | Au terme de cet enseignement, l¿étudiant sera capable d¿appréhender le schéma fiscal d¿opérations complexes (immobilières, restructuration de sociétés et donner le premier conseil. |
La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».
Méthodes d'enseignement
Cours ex cathedra avec analyse de jurisprudence
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Examen oral ou écrit
Bibliographie
- P'Fr COPPENS, L'entreprise face au droit fiscal belge, Larcier, 2004'
- R.Winand ; Editions électroniques Do Fiscum
- Th.Afschrift, L'impôt des personnes physiques, Larcier 2005
- E.Boigelot, La fiscalité des cadres et des dirigeants d'entreprises, Larcier, 2006
Faculté ou entité
en charge
en charge
CLSM
