6 crédits
30.0 h
Q2
Enseignants
SOMEBODY;
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Préalables
/
Thèmes abordés
Impôts directs
- Assujettissement à l'impôt des personnes morales
- Revenus imposables
- Transition vers l'impôt des sociétés
- Restructuration des ASBL
La fiscalité des collaborateurs
- Dirigeants
- Salariés
- Bénévoles
La TVA
- Assujettissement
- Opérations imposables
- Exemptions
- Redevable
- Droit à déduction
- Formalités
Droits d'enregistrement, droits de succession, Taxe compensatoire
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
| 1 |
Au terme de cet enseignement, l¿étudiant sera capable :
|
La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».
Méthodes d'enseignement
Cours magistral
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Examen écrit
Bibliographie
La fiscalité des ASBL Editions ANTHEMIS
Faculté ou entité
en charge
en charge
CLSM
Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)
Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)
