Questions approfondies de procédure pénale

Enseignants

Beernaert Marie-Aude;

Langue
d'enseignement

Français

Thèmes abordés

L'enseignement proposera des développements de plusieurs parties du cours de procédure pénale, pour lesquelles seules les notions élémentaires ont pu être étudiées dans le cadre d'un cours de baccalauréat. Seront notamment analysées de manière approfondie la prescription de l'action publique, les méthodes particulières de recherche et les voies de recours. Les autres questions abordées au cours varieront chaque année, en fonction de l'actualité législative et judiciaire.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	Le cours vise à compléter la formation des étudiants en droit de la procédure pénale, en leur proposant d'examiner un certain nombre de questions qui n'ont pas pu l'être dans le cadre du cours de base, et d'en approfondir d'autres qui n'ont été étudiées que sommairement. Trois objectifs plus spécifiques sont assignés au cours : - familiariser les étudiants avec les développements législatifs et jurisprudentiels les plus récents du droit de la procédure pénale ; - leur donner une vision aussi réelle que possible des problèmes concrets rencontrés par les praticiens de la justice pénale ; - développer leur esprit critique et les sensibiliser à la problématique du respect des droits fondamentaux dans l'organisation et le fonctionnement de la justice pénale. Ce cours fait partie d'une finalité cohérente. Les titulaires des cours de la finalité forment une équipe d'enseignement : ils se concertent sur les contenus et méthodes de chaque cours afin d'en assurer la complémentarité. Dans toute la mesure du possible et compte tenu du nombre des étudiants inscrits, le cours s'appuie sur des méthodes pédagogiques participatives. Le titulaire illustre son cours d'exemples et invite les étudiants à appliquer la connaissance nouvellement acquise à des situations concrètes.

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».

Ressources
en ligne

Des plans détaillés de chaque chapitre sont postés sur i-campus.

Faculté ou entité
en charge

BUDR