6.0 crédits
30.0 h
2q
Enseignants
SOMEBODY;
Helbois Dominique (coordinateur);
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Prérequis
/
Thèmes abordés
Impôts directs
- Assujettissement à l'impôt des personnes morales
- Revenus imposables
- Transition vers l'impôt des sociétés
- Restructuration des ASBL
La fiscalité des collaborateurs
- Dirigeants
- Salariés
- Bénévoles
La TVA
- Assujettissement
- Opérations imposables
- Exemptions
- Redevable
- Droit à déduction
- Formalités
Droits d'enregistrement, droits de succession, Taxe compensatoire
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable :
- de maîtriser la fiscalité du secteur non'marchand (fiscalité directe et indirecte)
- d'évaluer les différences ou convergences avec les impôts visant les entreprises du secteur marchand
La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Examen écrit
Méthodes d'enseignement
Cours magistral
Bibliographie
La fiscalité des ASBL Editions ANTHEMIS
Faculté ou entité
en charge
en charge
Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)
Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)
