6.0 crédits
30.0 h
1q
Enseignants
Helbois Dominique (coordinateur);
SOMEBODY;
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Prérequis
/
Thèmes abordés
- Introduction (mécanisme général, notion d'assujetti, etc.)
- Livraisons de biens (localisation, fait générateur de la TVA, etc.)
- Prestations de services (localisation, fait générateur, etc.)
- Opérations intra'communautaires
- Importation, exportation et opérations assimilées
- Base d'imposition et taux
- Exonérations et déductions
- TVA immobilière et régimes particuliers
- Formalités (facturation, déclaration TVA, etc.)
- Exercices récapitulatifs
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable :
- d'appréhender de manière détaillée, tant sur le plan de l'analyse théorique que de l'application déclarative concrète, l'ensemble des situations relatives aux prestations de services et aux livraisons de biens
- d'avoir une vue générale des formalités douanières
La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Examen écrit
Méthodes d'enseignement
- Cours magistral
- Exercices en groupe
Bibliographie
P. Wille, F. Borger en H. Deschacht, Handboek BTW, editie 2003'2004, reeks Fiscale Handboeken, Antwerpen, Intersentia, ISBN 90'5095'323'9
I. Lejeune et F. Mennig, Mémento TVA, édition 2003 (livre de poche), Editions Kluwer
Faculté ou entité
en charge
en charge
