Enseignants
De Cordt Yves;
Culot Henri (supplée De Cordt Yves);
Langue
d'enseignement
Français
Ressources
en ligne
Manuel (Y. De Cordt, C. Delforge, Th. Léonard et Y. Poullet, Manuel de droit commercial, 2e éd., Limal, Anthemis, 583 pp), disponible au service-cours. Une troisième édition est en préparation.
Thèmes abordés
Le cours assure l'enseignement du droit commercial belge, sans exclure des références ponctuelles, dans un but pédagogique, au droit comparé : la profession commerciale et sa spécificité ; les actes et les pratiques de commerce ; le droit de la concurrence ; le droit des sociétés ; le droit financier ; les procédures collectives de liquidation.
Enseignement magistral pouvant, le cas échéant, être complété selon les besoins de l'enseignement par d'autres méthodes pédagogiques.
Le syllabus doit être fourni au début du semestre d'enseignement, dès la deuxième année de la nomination du titulaire.
12 heures d'exercices pratiques obligatoires permettent à l'étudiant de développer une approche pratique de la matière. Les séances sont préparées par l'étudiant. Les prestations de celui-ci sont évaluées par l'assistant.
Le titulaire veille, en concertation avec le président du département, à la cohérence et à la bonne articulation entre les exercices pratiques et le cours magistral, en ce compris quant à l'évaluation.
* Les exercices pratiques ne sont pas accessibles aux étudiants du programme de la mineure en droit.
Acquis
d'apprentissage
Le cours assure à l'étudiant la formation de base en droit commercial. L'étudiant doit avoir compris et assimilé les notions et règles juridiques qui organisent la matière et doit pouvoir les appliquer correctement à des situations concrètes. L'enseignement est également destiné à développer une perception critique de la matière.
La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des
compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de
cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant
cette unité d’enseignement (UE) ».
Bibliographie
Manuel (Y. De Cordt, C. Delforge, Th. Léonard et Y. Poullet, Manuel de droit commercial, 2e éd., Limal, Anthemis, 583 pp), disponible au service-cours. Une troisième édition est en préparation.
Autres infos
L'étudiant vient à l'examen avec les codes de son choix et peut se constituer sa propre farde de textes législatifs. Aucune maison d'édition n'est imposée ni recommandée.
Cours offerts dans d'autres programmes UCL et pour lesquels l'étudiant doit contacter son conseiller aux études ou le secrétaire académique de sa faculté afin de préciser les parties reconnues équivalentes et connaître les modalités de complément : ECGE 1221
Faculté ou entité
en charge
