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Impôt des personnes physiques approfondi [ MGEHC2220 ]


5.0 crédits ECTS  30.0 h + 0.0 h   2q 

Enseignant(s) SOMEBODY ; Helbois Dominique (coordinateur) ;
Langue
d'enseignement:
Français
Lieu de l'activité Charleroi
Préalables

Thèmes abordés
Livre I : les principes fondamentaux en droit fiscal
Livre IIi : les personnes soumises à l'impôt des personnes physiques
Livre III : les différents types de revenus.
Livre IV : la fiscalité immobilière
Livre V : la fiscalité mobilière
Livre VI : fiscalité des dirigeants d'entreprises
Livre VII : le régime des transmissions d'entreprises à titre onéreux et à titre gratuit
Livre VIII : le régime des plus'values
Livre IX : gestion du patrimoine privé, revenus de spéculation ou revenus professionnels ' un arbitrage compliqué
Livre X : aspects fiscaux de la déductibilité des « management fees » 
Acquis
d'apprentissage

Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable d'appréhender le schéma fiscal d'opérations complexes (immobilières, restructuration de sociétés et donner le premier conseil. 

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen oral ou écrit 

Méthodes d'enseignement

Cours ex cathedra avec analyse de jurisprudence 

Bibliographie
  • P'Fr COPPENS, L'entreprise face au droit fiscal belge, Larcier, 2004'
  • R.Winand ; Editions électroniques Do Fiscum
  • Th.Afschrift, L'impôt des personnes physiques, Larcier 2005
  • E.Boigelot, La fiscalité des cadres et des dirigeants d'entreprises, Larcier, 2006 
Cycle et année
d'étude
> Certificat d'université en fiscalité des personnes
> Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)
Faculté ou entité
en charge
> BLSM


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