Impôt des personnes physiques approfondi [ MGEHC2220 ]
5.0 crédits ECTS
30.0 h + 0.0 h
2q
| Enseignant(s) |
SOMEBODY ;
Helbois Dominique (coordinateur) ;
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Langue
d'enseignement: |
Français
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| Lieu de l'activité |
Charleroi
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| Préalables |
/
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| Thèmes abordés |
Livre I : les principes fondamentaux en droit fiscal
Livre IIi : les personnes soumises à l'impôt des personnes physiques
Livre III : les différents types de revenus.
Livre IV : la fiscalité immobilière
Livre V : la fiscalité mobilière
Livre VI : fiscalité des dirigeants d'entreprises
Livre VII : le régime des transmissions d'entreprises à titre onéreux et à titre gratuit
Livre VIII : le régime des plus'values
Livre IX : gestion du patrimoine privé, revenus de spéculation ou revenus professionnels ' un arbitrage compliqué
Livre X : aspects fiscaux de la déductibilité des « management fees »
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Acquis
d'apprentissage |
Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable d'appréhender le schéma fiscal d'opérations complexes (immobilières, restructuration de sociétés et donner le premier conseil.
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Modes d'évaluation
des acquis des étudiants |
Examen oral ou écrit
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| Méthodes d'enseignement |
Cours ex cathedra avec analyse de jurisprudence
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| Bibliographie |
- P'Fr COPPENS, L'entreprise face au droit fiscal belge, Larcier, 2004'
- R.Winand ; Editions électroniques Do Fiscum
- Th.Afschrift, L'impôt des personnes physiques, Larcier 2005
- E.Boigelot, La fiscalité des cadres et des dirigeants d'entreprises, Larcier, 2006
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Cycle et année
d'étude |
> Certificat d'université en fiscalité des personnes
> Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)
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Faculté ou entité
en charge |
> BLSM
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