TVA et douanes [ MGEHC2137 ]
5.0 crédits ECTS
30.0 h + 0.0 h
1q
| Enseignant(s) |
SOMEBODY ;
Helbois Dominique (coordinateur) ;
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Langue
d'enseignement: |
Français
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| Lieu de l'activité |
Charleroi
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| Préalables |
/
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| Thèmes abordés |
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Introduction (mécanisme général, notion d'assujetti, etc.)
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Livraisons de biens (localisation, fait générateur de la TVA, etc.)
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Prestations de services (localisation, fait générateur, etc.)
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Opérations intra'communautaires
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Importation, exportation et opérations assimilées
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Base d'imposition et taux
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Exonérations et déductions
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TVA immobilière et régimes particuliers
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Formalités (facturation, déclaration TVA, etc.)
-
Exercices récapitulatifs
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Acquis
d'apprentissage |
Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable :
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d'appréhender de manière détaillée, tant sur le plan de l'analyse théorique que de l'application déclarative concrète, l'ensemble des situations relatives aux prestations de services et aux livraisons de biens
-
d'avoir une vue générale des formalités douanières
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Modes d'évaluation
des acquis des étudiants |
Examen écrit
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| Méthodes d'enseignement |
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Cours magistral
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Exercices en groupe
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| Bibliographie |
P. Wille, F. Borger en H. Deschacht, Handboek BTW, editie 2003'2004, reeks Fiscale Handboeken, Antwerpen, Intersentia, ISBN 90'5095'323'9
I. Lejeune et F. Mennig, Mémento TVA, édition 2003 (livre de poche), Editions Kluwer
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Cycle et année
d'étude |
> Certificat d'université en fiscalité des personnes
> Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)
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Faculté ou entité
en charge |
> BLSM
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