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TVA et douanes [ MGEHC2137 ]


5.0 crédits ECTS  30.0 h + 0.0 h   1q 

Enseignant(s) SOMEBODY ; Helbois Dominique (coordinateur) ;
Langue
d'enseignement:
Français
Lieu de l'activité Charleroi
Préalables

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Thèmes abordés
  1. Introduction (mécanisme général, notion d'assujetti, etc.)
  2. Livraisons de biens (localisation, fait générateur de la TVA, etc.)
  3. Prestations de services (localisation, fait générateur, etc.)
  4. Opérations intra'communautaires
  5. Importation, exportation et opérations assimilées
  6. Base d'imposition et taux
  7. Exonérations et déductions
  8. TVA immobilière et régimes particuliers
  9. Formalités (facturation, déclaration TVA, etc.)
  10. Exercices récapitulatifs 
Acquis
d'apprentissage
Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable :
  • d'appréhender de manière détaillée, tant sur le plan de l'analyse théorique que de l'application déclarative concrète, l'ensemble des situations relatives aux prestations de services et aux livraisons de biens
  • d'avoir une vue générale des formalités douanières 
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen écrit 

Méthodes d'enseignement
  • Cours magistral
  • Exercices en groupe
Bibliographie
P. Wille, F. Borger en H. Deschacht, Handboek BTW, editie 2003'2004, reeks Fiscale Handboeken, Antwerpen, Intersentia, ISBN 90'5095'323'9

I. Lejeune et F. Mennig, Mémento TVA, édition 2003 (livre de poche), Editions Kluwer 

Cycle et année
d'étude
> Certificat d'université en fiscalité des personnes
> Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)
Faculté ou entité
en charge
> BLSM


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