Droit des victimes et victimologie [ LCRIM2307 ]

• Eléments de droit pénal et de procédure pénale

Après avoir présenté les diverses définitions de la victime, selon la psychologie et la sociologie criminologique et selon le droit, le cours retracera l'historique de l'intérêt pour les victimes sur le plan psychosociologique et sur le plan politico-juridique.

Le cours abordera ensuite les différents aspects disciplinaires en visant à mettre en évidence leurs interactions. Le droit des victimes sera étudié dans ses composantes civile, pénale et administrative : fondement civil de la réparation, évolution de la place de la victime dans la procédure pénale, développement des fonds publics d'indemnisation. Les effets symboliques et concrets de cette évolution sur le procès pénal seront notamment examinés.

Le cours analysera aussi les prises en charge des victimes en fonction des situations victimologiques et des courants théoriques ; une importance particulière sera accordée aux prises en charge de type psycho-dynamique et aux groupes de parole.

Chaque année des thèmes spécifiques seront abordés, afin de mieux comprendre certains enjeux liés au statuts particuliers de la victime, tels que les victimes de la traite d'êtres humains et le dispositif légal mis en place, les victimes des atteintes au droit des gens (crimes contre l'humanité, crimes de guerre, génocide) ou les nouveaux dispositifs mis en place sur le plan socio-thérapeutique, tels que la prise en charge multidirectionnelle de réfugiés de pays en guerre (par exemple de l'ex-Yougoslavie).

Au terme du cours, l'étudiant aura acquis :

• une bonne connaissance des droits des victimes et de l'évolution de la place de la victime dans le système pénal;
• la capacité d'analyser les effets provoqués par les modifications de la position et des pouvoirs des acteurs du procès pénal;
• la capacité de comprendre les indications quant aux types de prises en charge psychologiques et sociales en fonction des situations (agressions collectives, agressions sexuelles, etc.), ainsi que les fondements conceptuels liés à ces  prises en charge;
• la capacité d'articuler les fonctions juridiques, sociopolitiques et thérapeutiques des dispositifs mis en place à l'égard des victimes.