Droit des sociétés [ MDROI1309 ]

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• Notions de droit des sociétés en général (le contrat de société, la personne morale, la classification des sociétés).
• La constitution des sociétés.
• Les organes de la société et la répartition des pouvoirs entre eux.
• Les conflits entre associés

Les trois derniers points seront plus particulièrement appréhendés au travers du prisme des SPRL, des sociétés coopératives et des S.A.

Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable de comprendre la notion de société, ses mécanismes de fonctionnement et les principes de responsabilité qui y sont attachés.

Examen oral

Enseignement magistral fondé sur l'analyse méthodique des dispositions du Code des sociétés, complété par l'examen de décisions de jurisprudence et de documents pratiques. Le cours est supporté par un syllabus.

• TILQUIN Th., SIMONART V. (1996, 1997, 2005), Traité des Sociétés, 3 tomes, Kluwer.
• MALHERBE J., DE CORDT Y., LAMBRECHT Ph., MALHERBE Ph. (2009), Droit des sociétés - Précis, Bruylant.
• (2001-2009), Commentaire Systématique du 'Nouveau' Code des Sociétés, Ouvrage collectif, Editions Kluwer.
• (1998), Traité Pratique de Droit Commercial, ouvrage collectif sous la direction de C. JASSOGNE, tome 4, Stroy Scientia.
• (2006), Evolution et perspectives du droit des sociétés, Anno 2006, ouvrage collectif sous la coordination d'Yves DE CORDT, Bruylant.