Processus décisionnel européen: théorie et pratique [ LEUSL2102 ]
3.0 crédits ECTS
15.0 h
1q
| Enseignant(s) |
Keller-Noellet Max Jacques ;
de Streel Alexandre ;
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Langue
d'enseignement: |
Français
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| Lieu de l'activité |
Bruxelles
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| Thèmes abordés |
Le cours propose une double perspective d'analyse chronologique et fonctionnelle destinée à reconstituer l'enchaînement complexe des étapes clés de la procédure décisionnelle au sens large et à tous les niveaux : procédures internes propres aux principales institutions, procédures interinstitutionnelles, interaction des acteurs périphériques et des centres d'influence, institutionnels et non-institutionnels, à la lumière de nombreuses illustrations.
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Acquis
d'apprentissage |
Familiariser l'étudiant avec la théorie et la réalité des procédures de décision de l'Union Européenne : fondements politiques et juridiques ; pratiques institutionnelles ; évaluation au regard des impératifs de bonne gouvernance.
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Modes d'évaluation
des acquis des étudiants |
Examen oral ou écrit.
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| Contenu |
Les différentes phases du processus politique et juridique conduisant à la décision finale sont décrites et commentées depuis l'impulsion donnée par le Conseil européen, jusqu'à la fonction d'exécution lorsque l'adoption de telles mesures est requise. Entre autres sujets, une attention particulière est donnée à la programmation des activités, à l'examen des méthodes de travail de chaque institution et de ses principaux organes sur la base des textes pertinents et de l'expérience ainsi qu'au fonctionnement pratique des procédures complexes comme la codécision ou la comitologie.
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| Autres infos |
Prérequis : les cours LEUSL 2010 "Théorie politiques et régime de l'UE", LEUSL 2020 "Droit institutionnel de l'UE" et LEUSL 2021 "Droit matériel de l'UE".
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Cycle et année
d'étude |
> Master [120] en études européennes
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Faculté ou entité
en charge |
> EURO
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