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1. DEONTOLOGIE
SOMMAIRE
Analyse des lois et arrêtés royaux relatifs à la profession d’architecte.
- Analyse et portée du Code de Déontologie.
- Le contrat d’architecte, honoraires.
- Organisation de l’Ordre des Architectes.
- Le stage.
CONTENU DU COURS
1. Analyse des lois et arrêtés royaux relatifs à la profession d’architecte :
- Le rôle de l’architecte dans la vie sociale est placé dans son contexte historique .
- Les lois des 20.02.39, imposant le recours à l’architecte, et du 26.06.03, créant l’Ordre des Architectes et imposant un stage, sont analysées .
- L’Arrêté royal du 13.05.1965, qui organise le stage. 2. Analyse et portée du Code de Déontologie.
- Le Code de Déontologie établit les règles éthiques de l’exercice de la profession d’architecte. Elle sont analysées et placées dans un contexte concret.
3. Le contrat d’architecte.
- A partir des contrats-types existants, la mission d’architecte est définie dans le cadre de ses relations contractuelles avec le maître de l’ouvrage.
4. Organisation de l’Ordre des Architectes.
- Le rôle de l’Ordre est défini et mis en relation avec les associations professionnelles.
- On examine la composition des différents Conseils qui le composent, leur mode de fonctionnement, le système électoral, les procédures disciplinaires.
5. Le stage.
- Il est obligatoire pour tout architecte qui veut pratiquer dans le cadre de la loi du 20.02.1939.- Sont analysés : le but du stage, les conditions d’accès, les compétences et le rôle du maître de stage et du stagiaire.
- Les règles relatives à l’organisation du stage sont examinées.
II. PRATIQUE PROFESSIONNELLE
SOMMAIRE
- Relation entre l’architecte et le maître de l’ouvrage.
- La mission de conception (avant-projet, projet et demande de permis de bâtir).
- Le cahier des charges ;
- Le contrôle et la réception des travaux.
CONTENU DU COURS
1. Relations arch itecte/maître de l’ouvrage
- L’objet de cette première partie du cours est de faire prendre conscience au candidatarchitecte, de manière concrète, des devoirs qu’implique l’application de la loi du 20.02.1939.
2. La mission de conception
- Cette partie du cours vise à préciser le rôle de l’architecte lors des phases d’avant -projet - et du projet d’exécution.
- L’importance de confirmer par écrit les éléments importants du dossier et la nécessité d’établir un contrat d’honoraires dès le début de la mission sont des éléments particulièrement mis en évidence .
- Des notions générales sont enseignées sur la manière de constituer un dossier de demande de permis de bâtir et le rôle à assumer par l’architecte dans cette démarche.
3. Le cahier des charges
- La définition et l’importance du cahier des charges par rapport aux autres documents sont précisées.
- Le contenu des clauses du cahier des charges administratif est analysé dans le détail à partir d’un cahier des charges de référence.
- La manière de composer les clauses techniques est enseignée à partir d’un canevas type et d’exemples ponctuels.
- Le métré fait également l’objet d’un exposé quant à son élaboration et au complément indispensable qu’il constitue pour le cahier des charges.
4. Mission de contrôle des travaux
- Cette matière du cours vise plus précisément à donner des notions pratiques de conduite sur chantier, d’élaboration des documents d’établissement de la correspondance spécifique, les procès-verbaux, les réceptions provisoires et définitives.
- Le rôle de chacun des intervenants (architecte, maître de l’ouvrage, entrepreneurs, bureau d’études, etc ...) est défini et les responsabilités relatives à chacun mises en évidence.
Enfin, un dernier exposé vise à informer du rôle des associations professionnelles.
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