Justice familiale
[IURE2205]
[30h] 5 crédits
Cette activité se déroule pendant le 1er quadrimestre.
Enseignants : Thierry Moreau, Jehanne Sosson
Langue d'enseignement : Français
Niveau : Second cycle
Objectifs (en termes de compétences)
Il s'agira dès lors d'une part de développer la réflexion critique des étudiants à propos de la dimension spécifique de l'intervention des différents acteurs de l'exercice de la justice ou de la gestion des conflits dans les situations familiales contentieuses et d'autre part de procéder à l'étude juridique approfondie de différentes procédures judiciaires en matière familiale.
Le cours de " Justice familiale " constituera par là même un complément, adapté aux litiges familiaux, du cours de " Questions approfondies de droit judiciaire ".
Ce cours fait partie d'une finalité cohérente. Les titulaires des cours de la finalité forment une équipe d'enseignement : ils se concertent sur les contenus et méthodes de chaque cours afin d'en assurer la complémentarité.
Dans toute la mesure du possible et compte tenu du nombre des étudiants inscrits, le cours s'appuie sur des méthodes pédagogiques participatives. Le titulaire illustre son cours d'exemples et invite les étudiants à appliquer la connaissance nouvellement acquise à des situations concrètes.
Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)
Une première partie sera consacrée à l'analyse de l'évolution de la fonction de juger et, d'une manière plus générale, des différents modes de gestion et de résolution des conflits familiaux dans la société contemporaine.
On s'attachera, dans la foulée, à étudier les rôles respectifs d'un certain nombre d'intervenants dans les conflits familiaux et, plus particulièrement, les différentes juridictions familiales, les médiateurs familiaux ou les experts sociaux et médico-psychologiques.
Une deuxième partie sera consacrée à l'étude approfondie des procédures contentieuses familiales suivantes :
- le contentieux conjugal (les demandes relatives aux droits et devoirs des époux) ;
- le contentieux alimentaire ;
- les procédures civiles devant le tribunal de la jeunesse.