Droit des affaires
[LSMF2008]
[30h] 5 crédits
Enseignants : Bernard Remiche
Langue d'enseignement : Français
Niveau : Second cycle
Objectifs (en termes de compétences)
Il s'agit de les amener à percevoir le droit comme élément, comme outil, de gestion, celui qui impose des contraints mais fournit aussi des solutions..
Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)
Après une introduction générale dans laquelle est abordée la relation entre le droit et l'économie, le cours étudie partiellement le droit des affaires en 8 parties:
1. Le régime juridique de l'accès à l'activité économique
2. Le régime juridique de l'exercice de l'activité économique
3. Les opérations commerciales courantes
4. Le financement et les moyens de paiements de l'entreprise
5. Les créations et les signes distinctifs de l'entreprise
6. La coopération entre entreprises
7. Le droit de la concurrence
Résumé : Contenu et Méthodes
Les aspects juridiques de telles institutions, de tels mécanismes, ou de telles règles sont décrits et analysés en mettant en évidence leur impact sur les entreprises, leur vie et celle des différents agents économiques.
Le cours est largement illustré d'un grand nombre d'exemples tirés de la vie des affaires et qui doivent faire comprendre aux futurs gestionnaires, de manière concrète, l'importance du droit dans la vie des affaires.