Droit approfondi de la famille
[DROP2071]
[30h] 5 crédits
Cette activité se déroule pendant le 2e quadrimestre.
Enseignants : Jehanne Sosson
Langue d'enseignement : Français
Niveau : Second cycle
Objectifs (en termes de compétences)
Il s'agit de permettre aux étudiants, dans le prolongement du cours de Droit des personnes et de la famille dispensé en Bac 3 et du cours de Droit patrimonial de la famille dispensé en Master 1, de reprendre certaines problématiques spécifiques qui n'auront pu jusque là être examinées que de manière générale afin de procéder à l'étude approfondie et critique des règles de droit qui les régissent, telles qu'elles sont formulées par le législateur et interprétées et appliquées par la jurisprudence.
Ce cours fait partie d'une option cohérente de trois cours. Les titulaires des cours de l'option forment une équipe d'enseignement : ils se concertent sur les contenus et méthodes de chaque cours afin d'en assurer la complémentarité. Le cours s'appuie sur des méthodes pédagogiques participatives (apprentissage par projets ou par problèmes, commentaires de jurisprudences ou de doctrines, débats avec des invités, études de terrain ) permettant à l'étudiant de développer en toute autonomie un regard critique, prospectif et inventif. L'étudiant est encouragé à participer au cours et à s'impliquer dans l'apprentissage, lequel a une dimension tout à la fois individuelle et collective. Dans cette perspective, les enseignants des différentes options se concertent au sein de la Faculté au sujet des dispositifs pédagogiques mis en uvre.
Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)
Ces thèmes particuliers seront choisis parmi les matières suivantes :
- le statut de la personne humaine
- le statut personnel et patrimonial du couple marié ou non marié
- la filiation et le statut de l'enfant
- les incapables majeurs et la protection des personnes dépendantes
- les relations juridiques au sein de la famille élargie
- les successions et les libéralités.
L'enseignement des règles de droit applicables aux thématiques choisies se fera en tenant en compte tant des évolutions récentes du droit belge (législation, doctrine et jurisprudence), que des solutions offertes par le droit comparé, plus particulièrement au sein de l'Union européenne.