Droits réels et intellectuels
[DROI1306]
[45h + 10h] 4.5 crédits
Cette activité se déroule pendant le 1er quadrimestre.
Enseignants : Isabelle Durant
Langue d'enseignement : Français
Niveau : Premier cycle
Objectifs (en termes de compétences)
Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)
Les matières suivantes sont étudiées : la possession ; le droit de propriété et la distinction entre meubles et immeubles ; la publicité foncière ; la copropriété ; l'usufruit et les droits réels démembrés ; les troubles du voisinage; les principes essentiels du droit de poursuite des créanciers.
En outre, le cours contient une introduction aux principaux droits intellectuels.
Enseignement magistral pouvant, le cas échéant, être complété selon les besoins de l'enseignement par d'autres méthodes pédagogiques.
Le syllabus doit être fourni au début du semestre d'enseignement, dès la deuxième année de la nomination du titulaire.
10 heures d'exercices pratiques obligatoires permettent à l'étudiant de développer une approche pratique de la matière. Les séances sont préparées par l'étudiant. Les prestations de celui-ci sont évaluées par l'assistant.
Le titulaire veille, en concertation avec le président du département, à la cohérence et à la bonne articulation entre les exercices pratiques et le cours magistral, en ce compris quant à l'évaluation.
* Les exercices pratiques ne sont pas accessibles aux étudiants du programme de la mineure en droit.
Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)
Le cours se donne au 1er quadrimestre :
le mercredi de 16h15 à 19h15