UCL - Droit commercial

[DROI1303M]

[60h] 6 crédits

Enseignants :

Langue d'enseignement : Français

Niveau : Premier cycle

Objectifs (en termes de compétences)
Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)

Objectifs (en termes de compétences)

Le cours assure à l'étudiant la formation de base en droit commercial. L'étudiant doit avoir compris et assimilé les notions et règles juridiques qui organisent la matière et doit pouvoir les appliquer correctement à des situations concrètes. L'enseignement est également destiné à développer une perception critique de la matière.

Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)

Le cours assure l'enseignement du droit commercial belge, sans exclure des références ponctuelles, dans un but pédagogique, au droit comparé : la profession commerciale et sa spécificité ; les actes et les pratiques de commerce ; le droit de la concurrence ; le droit des sociétés ; le droit financier ; les procédures collectives de liquidation.

Enseignement magistral pouvant, le cas échéant, être complété selon les besoins de l'enseignement par d'autres méthodes pédagogiques.

Le syllabus doit être fourni au début du semestre d'enseignement, dès la deuxième année de la nomination du titulaire.

12 heures d'exercices pratiques obligatoires permettent à l'étudiant de développer une approche pratique de la matière. Les séances sont préparées par l'étudiant. Les prestations de celui-ci sont évaluées par l'assistant.

Le titulaire veille, en concertation avec le président du département, à la cohérence et à la bonne articulation entre les exercices pratiques et le cours magistral, en ce compris quant à l'évaluation.

* Les exercices pratiques ne sont pas accessibles aux étudiants du programme de la mineure en droit.