L'INSTITUTION
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L'INSTITUTION

	Dispositions générales
	La communauté universitaire
		Le personnel de l'université
		Les étudiants
	Les services logistiques
		Les bibliothèques
		Le système d'information

	Dispositions générales
	Intitulé Service compétent Accès Statut juridique de l'UCL CADG public Règlement organique CADG public Règlement ordinaire CADG public Règlement électoral pour l'élection du Recteur de l'UCL CADG UCL Règlements facultaires Facultés public Calendrier des tâches administratives Collège des DAFS UCL

	La communauté universitaire
		Le personnel de l'université
		Le personnel en général
		Intitulé Service compétent Accès Infornations générales du service du personnel SPER UCL Règlements et statuts SPER UCL Règlement en matière de propriété, de protection et de valorisation des résultats des recherches réalisées au sein de l'UCL ADRE UCL Normes de gestion des ressources extérieures ADFI UCL Réglementation CGRE ADFI UCL Guide des droits d'auteur pour les enseignants et chercheurs IPM UCL Brochure d'accueil du personnel RHUM public Avantages réservés au personnel RHUM UCL La surveillance médicale RHUM UCL
		Les membres du corpsl académique
		Intitulé Service compétent Accès Statut administratif des membres du corpsl CRCT public Règlements de procédures CRCT public   - Nominations et promotions - Attribution des charges d'enseignement - Procédure disciplinaire CRCT CRCT CRCT public public public Mesures d'application CRCT UCL Régime de pension de retraite du personnel académique CRCT UCL Acceil de professeurs visiteurs CRCT public
		Les membres du corps scientifique
		Intitulé Service compétent Accès Statut administratif des membres du corps scientifique CRCT UCL Gestion des taches du personnel scientifique temporaire CRCT UCL Convention collective du personnel scientifique rémunéré sur crédits extérieurs SPER UCL Avis d'absence pour missions scientifiques CRCT UCL Acceil de chercheurs visiteurs CRCT public
		Le personnel d'enseignement et d'encadrement pédagogique de l'ILV
		Intitulé Service compétent Accès Convention collective applicable au personnel d'enseignement et d'encadrement pédagogique de l'ILV SPER UCL
		Le personnel administratif, technique et ouvrier
		Intitulé Service compétent Accès Statut du personnel administratif, technique et ouvrier SPER UCL Règlement de travail SPER public Convention collective du personnel administratif, technique et ouvrier rémunéré sur crédits extérieurs SPER UCL Conventions collectives relatives aux prépensions SPER UCL Convention collective relative aux paiements d'allocations familiales complémentaires aux membres du PATO SPER UCL
		Les délégations syndicales
		Intitulé Service compétent Accès Convention collective de travail portant sur le paiement aux travailleurs syndiqués d'une prime syndicale SPER UCL
		Statuts des corps
		Intitulé Service compétent Accès CORA CORA UCL CORSCI CORSCI UCL CORTA CORTA UCL
		Les étudiants
		Intitulé Service compétent Accès Procédures administratives étudiantes (abécédaire) CVRC réservé   Textes, commentaires, jurisprudence.     Règlement disciplinaire CVRC public Financement des études       - Les bourses de la Communauté française AIDE public   - Réduction des droits d'inscription ETU public Acceil de l'étudiants stagiaires ETU public

	Les services logistiques
		Les bibliothèques
		Intitulé Service compétent Accès Règlement des bibliothèques UCL SCEB public Conditions de prêt dans les bibliothèques de l'UCL SCEB public Conditions d'inscription SCEB public BGSH (TECO - ISP - FLTR)       - Accueil et prêt de livres; inscription, consultation, codes - Règlement de la bibliothèque réservée BGSH BGSH public public DRT       - Règlement du prêt BDRT BDRT public ESPO       - Règlement du prêt BSPO BSPO public PSP       - Règlement du prêt BPSP BPSP public MD       - Règlement du prêt BMD BMD public BSE (SC - FSA - AGRO)       - Règlement du prêt BSE BSE public
		Le système d'information
		Intitulé Service compétent Accès Système d'information SGSI public/UCL Principes relatifs à l'accès aux ressources et services informatiques SGSI public Code de bonne conduite informatique SGSI public