Programme d'études 2002-2003

Les sessions

Art. 1er. - L'Université organise trois sessions d'examens par année académique. Ces sessions se situent en dehors des quadrimestres de cours et des vacances académiques.

L'année académique comprend deux quadrimestres de cours, le premier s'étendant de septembre à Noël et le second de fin janvier à mai. Les vacances académiques se situent en juillet-août.

Art. 2. - La première session d'examens a lieu après le premier quadrimestre, la deuxième session après le second quadrimestre et la troisième session après les vacances académiques.

Les trois sessions d'examens ne poursuivent pas la même finalité.

La première session est d'abord destinée aux étudiants qui désirent répartir leurs examens sur plusieurs sessions pour alléger leur charge en fin d'année académique. Elle est surtout utile aux nouveaux étudiants qui peuvent rapidement s'initier au régime d'examens universitaires et apprécier à temps leur orientation d'études. Elle est enfin destinée aux étudiants qui suivent des programmes particuliers, complémentaires ou finaux, tels que l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur ou l'épreuve visée à l'article 44 du règlement des examens.

La deuxième session s'adresse principalement aux étudiants qui se présentent à une épreuve, c'est-à-dire à la totalité des examens de leur programme pour l'année ou au solde qu'il leur reste à faire (voyez infra, art. 6).

La troisième session est en ordre normal destinée aux étudiants qui ont échoué à l'épreuve au cours de la deuxième session.

Art. 3. - Les dates d'ouverture et de clôture des sessions d'examens sont fixées par le Conseil académique et publiées.

Le calendrier académique de chaque année, avec les dates exactes des trois sessions d'examens, est généralement établi au cours du mois de mai. Il est rendu public avant l'ouverture de l'année académique.

Art. 4. - Aucun examen ne peut avoir lieu en dehors du temps des sessions. Toutefois, les examens pratiques ou cliniques, les présentations de mémoire et les examens pour l'obtention d'un grade de troisième cycle peuvent précéder la session à laquelle ils se rattachent.

Il convient de distinguer nettement les examens proprement dits des contrôles de connaissances effectués au cours des quadrimestres par les membres du personnel académique ou scientifique. Ces derniers sont toujours en droit de procéder, en dehors du temps des sessions, à des interrogations (périodiques ou non) pour vérifier l'état d'avancement des connaissances des étudiants, tant sur la théorie que sur la pratique, et pour s'assurer de leurs progrès. Alors que les examens se rattachent toujours à une épreuve de fin d'année, ces interrogations constituent un moyen pédagogique destiné principalement à stimuler le travail des étudiants, à leur permettre de s'évaluer eux-mêmes en cours d'année et à les initier à la pratique des examens. Ces interrogations s'avèrent surtout nécessaires pour les étudiants de premier cycle (candidature). Mais il importe d'éviter une utilisation excessive de ce procédé et la désorganisation due au manque de concertation entre enseignants d'une même année d'études (par ex. au sein des commissions chargées de promouvoir l'encadrement en première candidature ou au sein des conseils d'années). Aussi, les Facultés détermineront, si nécessaire, le contenu, l'objet, le nombre et la périodicité de ces interrogations, en tenant compte des exigences de la formation universitaire. Comme ces interrogations ne constituent pas des éléments d'examens et ne donnent pas lieu à l'attribution de notes reprises à la délibération, elles ne sauraient justifier la dispense de matières ou de parties de matières pour l'examen, encore qu'il reste possible lors des délibérations de considérer leurs résultats comme un élément d'appréciation supplémentaire au bénéfice de l'étudiant. De même, elles ne pourraient entraîner, en cas d'échec à des interrogations, un refus d'inscription aux examens. Cependant, au même titre que les absences aux cours, aux exercices pratiques, aux laboratoires ou aux séminaires, les absences injustifiées et répétées aux séances d'interrogations périodiques pourraient, dans les conditions fixées par les jurys, déterminer ceux-ci à former opposition à l'inscription de ces étudiants aux examens. Chaque faculté pourra définir, pour ce qui la concerne, ce qu'il faut entendre par " examens pratiques ou cliniques ". Cette expression visera notamment les examens de laboratoire, les examens cliniques de la Faculté de médecine...

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Responsable : Jean-Louis Marchand